BanStat
Logo Compta Online
CEGID

Récupération de la TVA sur Adblue

2
2 207
1
2 réponses
2 207 lectures
1 vote
Rrose
ProfilRrose
Collaborateur comptable en cabinet
  • 41 - Loir-et-Cher
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 0 vote
popupBulle tail
Profil
Collaborateur comptable en cabinet


Ecrit le: 28/11/2019 11:50
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Message édité par Rrose le 28/11/2019 11:50

Bonjour,

Est-ce que vous récupérez la TVA sur l'achat de l'ADBLUE ?


Merci de vos retours

Sandra Schmidt
ProfilSandra Schmidt
Rédactrice et modératrice Compta Online
  • 75 - Paris
 
  • 789 votes
popupBulle tail
Profil
Voir son compte Twitter Voir son compte LinkedIn

Rédactrice et modératrice Compta Online



Re: Récupération de la TVA sur Adblue
Ecrit le: 29/11/2019 09:38
+1
VOTER
Votez MoinsVotez Plus

Bonjour,

Il n'y a ni texte de loi ou règlement ni doctrine administrative qui répond directement à cette question. Voici mon raisonnement même si l'on peut lire les deux avis (récupération ou non) sur internet.

Le produit adblue est un additif, ajouté dans le réservoir composé d'eau déminéralisée et d'urée. Ce n'est pas un produit pétrolier.

Or, la limitation de la déductibilité de la TVA concerne les produits pétroliers et tous les produits listés à l'article 265 du code des douanes.

On peut donc considérer que la TVA sur ce produit destiné à limiter la pollution pourrait être déduite. Seule l'administration fiscale pourrait le confirmer.

Ce n'est donc pas une certitude et au vu des montants en jeu, je pense qu'il est tout à fait possible de récupérer ou non la TVA selon le risque accepté par l'entreprise (entre 1 et 3 euro le litre environ).

Cordialement,

Sandra



--------------------

Rédactrice et modératrice Compta Online

Tetrisgirl
ProfilTetrisgirl
Directeur Administratif et financier en entreprise
  • 35 - Ille-et-Vilaine
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 0 vote
popupBulle tail
Profil
Directeur Administratif et financier en entreprise


Re: Récupération de la TVA sur Adblue
Ecrit le: 06/04/2020 23:38
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus

Bonjour,

Si vous l'enregistrez en 606140 alors on pourrait imaginer déduire 80% de la TVA ce qui ne serait pas possible si on l'enregistrait dans le compte 615300. ?

Retour en haut









connectés
Publicité
WELYB
Retour en haut
fermer
Connexion membre
Nom d'utilisateur ou email
Mot de passe
  
Avertissement : Ce site permet aux internautes de dialoguer librement sur le thème de la comptabilité.
Les réponses des Internautes et des membres du forum n'engagent en aucun cas la responsabilité de Compta Online.
Tout élément se trouvant sur ce site est la propriété exclusive de Compta Online, sous réserve de droits appartenant à des tiers.
Toute copie, toute reprise ou tout usage des photographies, illustrations et graphismes, ainsi que toute reprise de la mise en page figurant sur ce site, ainsi que toute copie ou reprise en tout ou partie des textes cités sur ce site sont strictement interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

Toute reprise ou tout usage, à quelque titre que ce soit, des marques textuelles, graphiques ou combinées (comme notamment les logos) sont également interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

© 2003-2020 Compta Online
S'informer, partager, évoluer