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Reduction fillon et indemnite chomage intemperie

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Artemys
ProfilArtemys
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Ecrit le: 09/01/2022 14:11
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bonjour

Comment traitez vous le smic de référence , lors d absence pour intempérie

1- salaire normal 2 079 euros pour 169 h taux horaire normal 12 €

151.67 à 12 soit 1819

17.33 à 15 soit 260

2 -salaire du mois en intempérie + 1 819

moins 20 h intemperie -240

indemnisee + 200

h sup 15 a 15 + 225

soit 2 004 €

mon logiciel prend un smic de ref de ( 169h - 20 h ) à 10.25 € uniquement

merci de vos réponses

Sandra Schmidt
ProfilSandra Schmidt
Rédactrice et modératrice Compta Online
  • 75 - Paris
 
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Rédactrice et modératrice Compta Online



Re: Reduction fillon et indemnite chomage intemperie
Ecrit le: 10/01/2022 10:03
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Bonjour Artemys,

Les indemnités journalières d'intempéries ne sont pas soumises à cotisations sociales puisqu'elles ne constituent pas un salaire.

Il est donc tout à fait normal qu'elles soient exclues à la fois du calcul de la réduction Fillon (elles ne diminuent pas le coefficient en tant que prime) et des heures de travail pour le calcul de la réduction.

Concernant les heures supplémentaires, en théorie et sauf non respect des dispositions législatives et réglementaires relatives aux heures supplémentaires, elles entrent dans le calcul du SMIC Fillon puisqu'on lit sur le site de l'URSSAF (détermination du SMIC à prendre en compte) que :

Le montant du Smic (calculé pour un an sur la base de la durée légale du travail) est augmenté le cas échéant, du nombre d'heures supplémentaires ou complémentaires effectuées, sous réserve qu'elles soient rémunérées au moins comme une heure normale.

Pour moi, le SMIC Fillon se calcule avec les heures suivantes :

151,67 + 15 heures supplémentaires - 20 heures d'absence intempérie

Bon courage pour la suite,

Sandra



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