Bonjour à tous,
Alors voilà, il y a une question à laquelle j'ai besoin de répondre dans le cadre de mon travail. Il s'agit de la réévaluation des créances et dettes en devises étrangères lors de la clôture de l'exercice comptable.
Lors de la clôture annuelle, les éléments non-monétaires en devises étrangères sont réévalués. J'ai fait des recherches et il s'agit apparemment de la norme IAS21, qui dit ceci si je ne me trompe pas :
Extrait du site comptamag :
Citation
À la clôture, il est réalisé un inventaire des dettes et créances non réglées. Les éléments du bilan (actif, passif) sont convertis au taux de clôture de l'exercice. Les cours de change à utiliser sont, pour les devises cotées, les cours indicatifs de la Banque de France publiés au Journal Officiel, et pour les autres devises, les cours moyens mensuels établis par la Banque de France.
L'écart constitué entre les deux positions, taux de transaction originel ou taux de clôture de l'exercice précédent et le taux de clôture de l'exercice, constitue un écart de change. Cet écart peut générer soit une perte, soit un gain, selon la variation de la devise étrangère et le type de transaction (créances ou dettes).
Toutes positions produisant des écarts de change à la clôture d'un exercice doivent donner lieu à constatation de gains ou de pertes de change en compte de résultat (alors qu'il ne s'agit que d'un mode préférentiel en comptes consolidés et que la comptabilisation en résultat de profits latents est interdit en normes françaises).
Si je comprends bien :
- Les éléments du bilan sont réévalués au taux de clôture de l'exercice
- Les écarts de change passent dans le compte de résultat (donc pas de provision).
La norme n'est pas claire pour moi, voici ce qu'elle dit :
A chaque date de clôture :
- les éléments monétaires en monnaie étrangère doivent être convertis en utilisant le cours de clôture ;
- les éléments non monétaires en monnaie étrangère qui sont évalués au coût historique doivent être convertis en utilisant le cours de change à la date de la transaction ;
-> Converti "à partir du" ou "vers"?
La question que je me pose est la suivante, au sujet des éléments non-monétaires (clients / fournisseurs) :
Si la créance ou la dette a été comptabilisée au cours de l'exercice, l'écart de change sera calculé entre la valeur au taux de comptabilisation (historique) et la valeur au taux de réévaluation (clôture).
Quid des éléments datant des exercices antérieurs? Sont-ils réévalués à partir du taux historique également ou à partir du taux de clôture de l'exercice précédent?
Merci pour vos réponses,
Cordialement,