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Réévaluation sous IAS 16

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Clemencebekkat
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Ecrit le: 07/03/2020 18:02
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Bonjour à tous,

Je me permets de déposer un message sur ce forum pour avoir vos retours d'expériences sur la norme IAS 16.

Je souhaitais savoir s'il était possible, lorsqu'un immeuble de placement est évalué sous IAS 40 selon le modèle du coût (IAS 16), qu'il soit réévalué de manière ponctuelle, comme le prévoit IAS 16.

J'ai lu des articles divergeants, et si je m'en tiens strictement au champs d'application de la norme IAS 16, il me semble que c'est possible.

Avez-vous déjà eu le cas ? Pourriez-vous s'il vous plait me confirmer que ma compréhension est correcte ?

En vous remerciant par avance pour vos retour,

C.

Fge
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Re: Réévaluation sous IAS 16
Ecrit le: 17/03/2020 10:57
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Bonjour,

Je ne pense pas que la norme IAS 16 soit applicable à un actif lorsque la norme IAS 40 lui est déjà appliquée puisqu'un immeuble de placement (tel que défini par la norme IAS 40) ne correspond pas à une immobilisation corporelle (telle que définie par la norme IAS 16).

Les définitions respectivement données par les normes IAS 40 (par. 5 al. 5) et IAS 16 (par. 6 al. 11) semblent être en contradiction.

Un immeuble de placement n'est en effet pas destiné à être utilisé dans la production ou la fourniture de biens ou de services contrairement à une immobilisation corporelle.

"si je m'en tiens strictement au champs d'application de la norme IAS 16" : avez-vous un paragraphe particulier à l'esprit ?

N'ayant pas l'habitude de pratiquer ces normes, je serais curieux d'avoir l'avis d'autres personnes.

Cordialement.

FGE

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