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Refacturation en devise USD suite litige

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Grantoine
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Ecrit le: 14/11/2016 12:18
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Bonjour à tous et merci à l'attention que vous porterez à mon message.

Je suis face à une problématique et je vous remercie des informations que vous aurez l'amabilité de partager avec moi.

Ma Société "A" a acquis un plugin web (immobilisation incorporelle) au prix de 400 USD auprès d'une société "B" officiant aux Etats Unis. Cette facture ne mentionne pas de TVA.

Pour fonctionner, ce plugin est dépendant d'une prestation de la société "C".

La société "C" n'ayant pu fournir le service promis propose de me rembourser ladite facture de 400USD. Pour cela elle me demande de lui refacturer le Plugin.

Est-ce vraiment ainsi qu'il faut procéder? Si oui dois-je comptabiliser de la TVA? Sachant que nous avons convenu de libellé la refacturation en devise US ($)

En résumé

"A" achète à "B" le plugin au prix de 400$

"A" refacture à "C" le plugin au prix de 400$ au titre d'un geste commercial.

Question

- comment libeller la facture?

- comment enregistrer le paiement découlant de la refacturation'

Je vous remercie pour votre aide et vous souhaite une excellente journée

Antoine

Djoumbouenet
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Re: Refacturation en devise USD suite litige
Ecrit le: 14/11/2016 21:28
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bonsoir monsieur,

En fait moi je suis un étudiant, c est vrai j'ai pas d'expérience dans le métier mais je pense que mon point de vu peut vous guidez dans votre recherche.

par rapport à votre problème de refacturation, aucune TVA ne doit intervenir dans la facture. pourquoi?

je dirai que la TVA(taxe sur la valeur ajoutée) dans ce cas sera de 0 puisque vous revendez le bien au prix d'achat.

concernant la présentation de la facture, c'est une facture normal composé de tous les élément servant à identifier votre entreprise et bien sure la désignation du bien vendu.

pour l'enregistrement, vous devez solder le compte immobilisation incorporelle que vous avez débité lors de l'achat aux USA par le crédit du compte produit de cession d'immobilisation incorporelle HAO je pense que c'est un compte de la classe 8.

maintenant si vous tenez une comptabilité en euros, alors convertissez les 400 USD au cours du jour de la vente puis comparez la valeur en euros avec la valeur déboursée lors de l'achat. Et là vous verriez si vous gagnez(compte 766) ou vous perdez(compte 666) sur l'opération et vous régularisez l"écriture.

tout en ayant essayé de vous aidez je vous remercie.

Grantoine
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Re: Refacturation en devise USD suite litige
Ecrit le: 15/11/2016 09:30
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Bonjour merci pour votre réponse, je me permets cependant de préciser un point :

- il ne s'agit d'une revente mais d'une refacturation

- nous conservons l'usage et la propriété du plugin, il est simplement remboursé par "C", entreprise tierce au titre du règlement à l'amiable d'un litige

Je vous remercie

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