BanStat
Logo Compta Online
INES

Refacturation-> probleme TVA

8
17 391
1
8 réponses
17 391 lectures
1 vote
Comptassima
ProfilComptassima
Comptable général en entreprise
  • 93 - Seine-Saint-Denis
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 15 votes
popupBulle tail
Profil
Comptable général en entreprise


Ecrit le: 23/08/2011 20:22
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Bonjour,

Je me pose la question fatidique, refaturer avec tva ou pas ?

En france, on reprend le montant HT sur lequel on applique la TVA pour cela, pas de souci !

Mais imaginons que nous avons des frais de réception client ou de location de voiture de tourisme,ou l'essence par exemple, jai vu des practiciens appliquaient de la TVA sur le montant TTC, dans ce cas, ils se sont basées sur quel texte ? Faites vous la même chose parce que je ne suis pas entiement convaincue !!

A létranger, aucune idée, je séche completement !!

Pourriez vous m'éclairer sur les textes que je dois prendre en compte pour m'aiguiller, parce que je suis un (***pas de style SMS***) perdue.

Merci

Excellente soirée
Lucky luc
ProfilLucky luc
Comptable en entreprise
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 339 votes
popupBulle tail
Profil
Comptable en entreprise


Re: Refacturation-> probleme TVA
Ecrit le: 24/08/2011 08:47
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Bonjour,

Je suppose que vous voulez parler de refacturation à l'euro près (sans marge pour votre entreprise).

Dans ce cas, sachant que pour votre entreprise, la TVA n'est pas déductible pour la location du véhicule ou pour l'essence (je ne parle pas du gazole qui est un cas particulier), la charge pour elle est le TTC. Donc si elle ne veut pas être perdante, il faut que le HT refacturé soit le TTC des factures d'achat.

Pour les frais de réception, la TVA étant généralement déductible, il faut partir du HT.

Pur l'étranger, il faut réfléchir de la même manière : il faut refacturer ce qui est la charge réelle.

Cordialement.


--------------------
LJ4
ProfilLJ4
- Expert-comptable en entreprise
- Examinateur au DEC (mémoire)
  • 92 - Hauts-de-Seine
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 189 votes
popupBulle tail
Profil

- Expert-comptable en entreprise
- Examinateur au DEC (mémoire)



Re: Refacturation-> probleme TVA
Ecrit le: 24/08/2011 16:51
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Bonjour,

Je suis d'accord avec l'avis précédent.

Laurent
Comptassima
ProfilComptassima
Comptable général en entreprise
  • 93 - Seine-Saint-Denis
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 15 votes
popupBulle tail
Profil
Comptable général en entreprise


Re: Refacturation-> probleme TVA
Ecrit le: 25/08/2011 07:21
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Merci à vous deux,

Belle et bonne journée
Juanmarco35
ProfilJuanmarco35
Cadre du secteur privé
  • 35 - Ille-et-Vilaine
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 0 vote
popupBulle tail
Profil
Cadre du secteur privé


Re: Refacturation-> probleme TVA
Ecrit le: 25/08/2011 12:43
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Bonjour,

Malgré les explications apportées, je m'interroge sur les modalités pratiques de la refacturation de frais (à l'euro près):
A priori, même si la refacturation est à l'euro près, dès lors que la facture n'est pas établie à l'ordre du client, il ne s'agirait pas de débours.
Dans cette hypothèse, les factures, avant d'être refacturées, seraient donc enregistrées en comptes de charges.
* factures sans mention de tva :
- doivent-elles être enregistrées en rubrique HT ou TTC ?
- doivent-elles être refacturées en ajoutant la Tva ?
* factures comportant HT,Tva et TTC
Juanmarco35
ProfilJuanmarco35
Cadre du secteur privé
  • 35 - Ille-et-Vilaine
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 0 vote
popupBulle tail
Profil
Cadre du secteur privé


Re: Refacturation-> probleme TVA
Ecrit le: 25/08/2011 12:54
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Désolé pour les mauvaise manipulations, je suis nouveau sur le site.
Je poursuis mon message :
* factures comportant HT, Tva et TTC
- à refacturer àl'identique au client ? (HT Tva et TTC) ou faut- il ajouter la Tva au montant TTC (comme préconisé sur certains forums, ce qui apparaitrait surprenant) ?
Les modalités sont-elles différentes selon que la Tva est déductible ou non ?
Par ailleurs, si j'ai bien compris la refacturation de charges (hors débours) est à déclarer en compte 70 (706 ou 708).
Merci à ceux qui pourront m'éclairer.
Bien cordialement
Lucky luc
ProfilLucky luc
Comptable en entreprise
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 339 votes
popupBulle tail
Profil
Comptable en entreprise


Re: Refacturation-> probleme TVA
Ecrit le: 25/08/2011 13:09
+1
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Bonjour,

Je ne suis pas sûr de saisir votre question au regard des différentes interventions précédentes.

Prenons un exemple : location pour 100 ¤ HT d'un véhicule de tourisme + 19,6% de TVA. Vous souhaitez refacturer ceci au client à l'euro près sans passer par la technique du débours (exonération de TVA si respect de certaines conditions).

Vous allez enregistrer la location pour le TTC soit 119,60 ¤ en compte 613 au débit (et 401 au crédit) puisque la TVA n'est pas déductible.

Puis vous allez refacturer 119,60 ¤ HT + TVA, soit 143,04 ¤ TTC. Vous allez alors comptabiliser 143,04 ¤ en 411 au débit, 119,60 ¤ en compte 708 au crédit et 23,44 ¤ au compte 4457 au crédit.

Au niveau du résultat, vous avez donc comptabilisé 119,60 ¤ à la fois en 618 et 708 et il n'y a donc pas d'influence sur le résultat.

Cordialement.


--------------------
Juanmarco35
ProfilJuanmarco35
Cadre du secteur privé
  • 35 - Ille-et-Vilaine
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 0 vote
popupBulle tail
Profil
Cadre du secteur privé


Re: Refacturation-> probleme TVA
Ecrit le: 25/08/2011 16:47
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Merci pour votre prompte réponse. J'essaie de formaliser ce que je crois avoir compris en termes de refacturation de frais à un client:
- s'il s'agit d'une facture avec tva non déductible (loyer véhicule, frais d'hôtel du dirigeant,...) le montant de la facture est enregistré au débit du compte de charge pour le montant tva incluse. Pour la refacturation au client , il est appliqué la tva à ce montant TTC (c'est ce point qui me gêne un peu : tva sur une somme qui intègre déjà un montant de tva!). Je n'ai pas trouvé le texte de référence, ou circulaire,...
- s'il s'agit d'une facture avec tva déductible (ex : frais de restaurant avec invitation client, fournitures, ...): la refacturation est effectuée pour les montants figurant sur la facture de frais HT, Tva, TTC.
Ais-je bien interprété la réponse reçue ?
- certaines factures ne font pas mention de tva (ex : taxi); comment refacturer ?
Merci beaucoup.
Bien cordialement
Lucky luc
ProfilLucky luc
Comptable en entreprise
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 339 votes
popupBulle tail
Profil
Comptable en entreprise


Re: Refacturation-> probleme TVA
Ecrit le: 25/08/2011 16:54
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Bonjour,

Si la TVA ne figure pas sur une facture, elle n'est pas déductible. Il faut donc comptabiliser en charge le montant payé au taxi et refacturer sur cette base en ajoutant la TVA.

Cordialement.


--------------------
Retour en haut









connectés
Publicité
WELYB
Retour en haut
fermer
Connexion membre
Nom d'utilisateur ou email
Mot de passe
  
Avertissement : Ce site permet aux internautes de dialoguer librement sur le thème de la comptabilité.
Les réponses des Internautes et des membres du forum n'engagent en aucun cas la responsabilité de Compta Online.
Tout élément se trouvant sur ce site est la propriété exclusive de Compta Online, sous réserve de droits appartenant à des tiers.
Toute copie, toute reprise ou tout usage des photographies, illustrations et graphismes, ainsi que toute reprise de la mise en page figurant sur ce site, ainsi que toute copie ou reprise en tout ou partie des textes cités sur ce site sont strictement interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

Toute reprise ou tout usage, à quelque titre que ce soit, des marques textuelles, graphiques ou combinées (comme notamment les logos) sont également interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

© 2003-2020 Compta Online
S'informer, partager, évoluer