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Bonjour
Je suis aménée à ré-ouvrir ce sujet car je dois à nouveau résoudre un problème similaire.
Je viens donc d'effectuer une recherche sur internet et ne trouvant pas de réponses satisfaisantes, à force de cliquer sur les liens, je suis retombée sur ce vieux post dont les explications me semblent assez claires par rapport à ce que j'ai pu lire sur la toile.
Je pense que beaucoup d'autres doivent atterrir ici plus ou moins au hasard au fil de leur recherche sur le net.
Je réactive donc le sujet pour ces visiteurs de passage, car en relisant ma publication, je m'aperçois que j'ai fait une erreur de transcription quant à la dernière écriture portant sur la reprise du bien dans le patrimoine privé suite à cessation d'activité. Et je voulais corriger cela.
La bonne écriture est celle ci
108 à 775
et non pas celle là
108 à 215
Pour le reste, je pense que mes écritures sont correctes et vais donc procéder de la sorte pour résoudre mon problème sauf avis contraires. Vos remarques seront les bienvenues.
A vous lire,
Merci
Cordialement
Bonsoir
A force de recherche, je suis tombée sur la réponse suivante de Lucky Luc.
"Concernant les biens mobiliers d'investissement, le passage dans le patrimoine privé lors de la cessation d'activité se traduit par une taxation au titre des livraisons à soi même (et non par une régularisation de la TVA déduite à l'achat) si le bien a ouvert droit à déduction lors de l'achat. La taxation se base sur la valeur vénale au jour du transfert."
Voici le lien de ce post
https://www.compta-online.com/cession-immobilisation-patrimoine-prive-tva-t43159
C'est donc la taxation sur la valeur de reprise qui s'applique et non pas le reversement de la TVA initialement déduite comme je le pensais.
Afin que tout soit clair, si je reprends mon exemple, les écrtures sont corrigées de la sorte.
O1/O1/2010 Date d'achat
215 (D) 1000
445620 (D) 196
404 (C) 1196
31/12/2010
681 (D) 200
2815 (C) 200
AU 30/06/2011 date du bilan de cessation :
Ecriture de dotation
681 (D) 100
2815 (C) 100
Ecriture de sortie de l'immobilisation
2815 (D) 300
675 ( D) 700
215 (C) 1000
Ecriture de reprise (par simplification matériel repris à la valeur net comptable mais normalement il faudrait prendre la valeur vénale)
108 (D) 837,20
775 (C) 700
4457 (C) 137,20
Cordialement
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