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Regul de rsi concernant mon resultat d ecxercice

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Porada44
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Ecrit le: 06/07/2010 15:42
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Bonjour , voila j ai eu une regul de rsi concernant mon resultat d ecxercice 2008 . la rsi me demande 10000 euros de regul que je n ai pas encore payé , hors en 2009 , mon resultat est passé en negatif !! je voulais savoir si je devais payer , ou bien faire la difference entre mon resultat de 2008 et celui de 2009 . merci de me repondre .
Lionel591
ProfilLionel591
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Re: Regul de rsi concernant mon resultat d ecxercice
Ecrit le: 07/07/2010 19:48
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Bonsoir,

logiquement le RSI se base sur les salaires que vous vous etes pris en 2009 meme si votre résultat est négatif.

vous avez normalement dû déclarer vos salaires dans le courant du 1er semestre


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Jipe
ProfilJipe
Collaborateur comptable en cabinet
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Collaborateur comptable en cabinet


Re: Regul de rsi concernant mon resultat d ecxercice
Ecrit le: 07/07/2010 19:51
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Bonjour,

La réponse est clairement NON ! vous ne pouvez pas compenser les résultats de deux exercices comptables. La somme de 10 000 euros au titre du rappel de 2008 est due ! A vous de négocier un plan de paiement et de demander à l'occasion du dernier paiement (de votre échéancier) la remise gracieuse des pénalités et majorations de retard. Si vous respectez scrupuleusement le plan de paiement alors, généralement, le RSI vous accordera la remise gracieuse de ces pénalités.
En revanche, vous pourrez espérer - à l'occasion de régularisation de vos revenus 2009- fin 2010 un remboursement de la part du RSI. En effet, en 2010 vous payez au titre des cotisations des acomptes (trimestriels ou mensuels) calculés sur vos revenus 2008 (dernier revenu connu par le RSI. En mai 2010, vous avez déclaré votre revenu 2009 (revenu nul d'après votre message), le RSI va faire fin 2010 (novembre 2010) la régularisation de vos revenus 2009 et devra donc procéder à un remboursement au titre de vos cotisations réellement dues pour 2009.

Je ne sais pas si je suis très clair ! j espère que oui !!

Cordialement,

Jipé

PS : attention si vos revenu (2009) sont nuls alors le RSI ne va valider AUCUN trimestre pour votre retraite ! Il faut actuellement un revenu minimum égal à 800 SMIC (soit 800 x 8.86 euros) pour valider 4 trimestres.


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