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Régularisation Cotisations début d'activité Profession libera

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Beerus
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Ecrit le: 18/01/2016 10:39
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Bonjour,

Je fais appel à vous concernant la régularisation des cotisations (URSSAF) en début d'activité pour une profession libéral ( sous régime BNC en déclaration réelle) dont j'ai un petit doute sur la compréhension exacte.

L'activité a débutée en octobre 2015.

J'ai reçu un 1er appel de cotisation sur la base forfaitaire de 1ère année d'activité au prorata des jours restants de l'année ( soit 1 564 € )

Fin décembre 2015, je reçois le 2ème appel de cotisation pour l'année 2016, sur la base forfaitaire de 2ème année ( soit 10 426 €)

En consultant le site du RSI, il est noté après déclaration que le nouvel échéancier 2016 comportera :

  • la régularisation des cotisations 2015
  • l'ajustement des cotisations prévisionnelles 2016 sur le revenu 2015
  • le montant provisoire des cotisations 2017 également calculées sur les revenus 2015.

Et voila ma problématique...

Ayant eu un Chiffre d'affaire de 3 000 euros environ sur une période de 3 mois. Pour calculer les cotisations prévisionnelles de 2016, vont-ils ajuster ce montant sur l'année (à savoir donc un prévisionnelles sur la base de 12 000 € (soit 3000 x 4 Trimestres)) ou prendre la totalité des revenus 2015 sans retraitement de période ?

Je vous remercie par avance .

HapyFree
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Re: Régularisation Cotisations début d'activité Profession libera
Ecrit le: 26/08/2016 23:04
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Bonjour,

Ayant eu un Chiffre d'affaire de 3 000 euros environ sur une période de 3 mois. Pour calculer les cotisations prévisionnelles de 2016, vont-ils ajuster ce montant sur l'année (à savoir donc un prévisionnelles sur la base de 12 000 € (soit 3000 x 4 Trimestres)) ou prendre la totalité des revenus 2015 sans retraitement de période ?

Oui, en cas de début d'activité en cours d'année, le RSI va remettre sur 12 mois les revenus, mais sur les 2 premières années, ils appels sur la base d'un forfait début d'activité qu'ils proratisent car basé pour 12 mois.

Si vous déclarez un revenu provisoire pour 2015 qui n'a que 3 mois, admettons, le RSI lancera des appels en 2016 en remettant ce revenu sur 12 mois en 2016.

L'idéal est de transmettre une base d'appels directement au RSI chaque année le temps d'avoir un revenu stable sous réserve que les appels du RSI soient plus conséquent que vos revenus attendus.

Espérant avoir été claire même si'l est un peu tard pour répondre,

Cordialement,



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