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Réintégration d'un exedent de cotisations prévoyance

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Clana88
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Ecrit le: 28/12/2011 18:06
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Bonsoir à Tous,
j'ai un probléme de réintégration pour un cadre.

MON CALCUL

SALAIRE BRUT 107024¤
calcul charges patronales prévoyance:
prevoyance obligatoire 1.5% 1605.35¤
prévoyance TA 452.52¤
prévoyance TB 2111.88¤
mutuelle forfaire obligatoire 642¤ TOTAL 4811.75¤ faut il bien prendre tous ces éléments?

SEUIL SOCIAL 6% de 35352¤ (2121.12) + 1.5%de 107024¤ (1605.48) = 3726.48¤

Montant à réintégrer 4811.75-3726.48¤=1085.27¤

comment le réintégrer? en l'ajoutant dans le brut?

SEUIL FISCAL 5685.36¤
Total charges salariales et patronales =5894.02¤
Excédent à réintégrer 208.66¤

et de là je ne sais plus quoi faire non plus.

Pouvez vous m'aider

Merci
Squier
ProfilSquier
Directeur Administratif et financier en entreprise
  • 29 - Finistère
 
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Directeur Administratif et financier en entreprise


Re: Réintégration d'un exedent de cotisations prévoyance
Ecrit le: 29/12/2011 11:46
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Bonjour,

Effectivement, l'URSSAF ne vous ratera sur le sujet lors du prochain contrôle

C'est pas simple : il faut mieux anticiper le sujet en novembre, le mieux avec votre expert comptable
Sachez également que la plupart des logiciels de paie proposent le paramétrage de cette réintégration : vous n'avez qu'à renseigner les rubriques de paie concernées et à vérifier à l'édition du bulletin

"faut il bien prendre tous ces éléments"
Oui si le régime à un caractère collectif et une adhésion obligatoire
Si c'est facultatif ou individuel, réintégration à 100%

Mon logiciel ne fait pas apparaitre la réintégration dans le brut mais la rajoute dans l'assiette pour chaque cotisation

En fiscalité, la réintégration se rajoute uniquement et simplement au net imposable sur le bulletin

Cordialement
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