Logo Compta Online
Revue Fiduciaire

Remboursement des frais kilométriques

10
3 878
0
10 réponses
3 878 lectures
0 vote

  • Pages : [1] 2
Taryan
ProfilTaryan
Employé en comptabilité
  • 30 - Gard
 
  • 0 vote
popupBulle tail
Profil
Employé en comptabilité


Ecrit le: 19/06/2008 10:10
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Bonjour,

Je voudrai savoir s'il existe un barème des remboursements de frais kilométriques pour les sociétés idém au personne qui déclare cela dans l'IR.
En fait j'ai un problème avec ma société car le gérant n'a pas conserver tous ses justificatifs de déplacement mais on connait le nombre de kilomètres effectuer sur l'année.
L'autre question c'est concernant la TVA. Etant donné qu'a chaque déplacement le gérant a payé de la TVA déductible comment est-il est possible de la déduire?

Je m'excuse d'avance si je n'ai pas été très claire et merci d'avance pour vos réponses.

Taryan.
Claudusaix
ProfilClaudusaix
Expert-Comptable Mémorialiste en cabinet
  • 87 - Haute-Vienne
Envoyer un message privé    Ajouter à mes contacts
  • 355 votes
popupBulle tail
Profil
Voir son compte Twitter Voir son compte LinkedIn Voir son site Internet
Expert-Comptable Mémorialiste en cabinet


Re: Remboursement des frais kilométriques
Ecrit le: 19/06/2008 10:21
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Bonjour,

Le problème est de savoir s'il s'agit d'un véhicule de société (appartenant à l'entreprise) ou d'un véhicule particulier (appartenant au gérant).

De plus, qui a payé ces frais ? Le gérant ou la société ?

Cordialement,


--------------------
Claudusaix
Expert-comptable mémorialiste , Membre de l'ANECS Limousin, Membre du CJEC Limousin 
Taryan
ProfilTaryan
Employé en comptabilité
  • 30 - Gard
 
  • 0 vote
popupBulle tail
Profil
Employé en comptabilité


Re: Remboursement des frais kilométriques
Ecrit le: 19/06/2008 10:45
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Je ne peux pas vous répondre tout de suite car je n'ai pas l'information.
Mais puis-je savoir la différence que cela entrainera si le véhicule appartient ou non à la société (il me semble que non dans mon cas) et entre le fait que les frais soit payer par le gérant ou la société?
Taryan
ProfilTaryan
Employé en comptabilité
  • 30 - Gard
 
  • 0 vote
popupBulle tail
Profil
Employé en comptabilité


Re: Remboursement des frais kilométriques
Ecrit le: 19/06/2008 11:07
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Donc les frais sont payés par la société et concernant les véhicules, il y-a 1 véhicule utilitaire qui appartient à la société et un véhicule de tourisme appartenant au gérant.

Merci encore pour votre aide.
Claudusaix
ProfilClaudusaix
Expert-Comptable Mémorialiste en cabinet
  • 87 - Haute-Vienne
Envoyer un message privé    Ajouter à mes contacts
  • 355 votes
popupBulle tail
Profil
Voir son compte Twitter Voir son compte LinkedIn Voir son site Internet
Expert-Comptable Mémorialiste en cabinet


Re: Remboursement des frais kilométriques
Ecrit le: 19/06/2008 11:14
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Bonjour,

Pour un véhicule particulier et les frais avancés par le gérant, vous pouvez lui rembourser les frais sur les bases de barème de l'IR. Bien sûr, pas de TVA.

Pour un véhicule particulier et les frais payés par la société et pour lesquels vous n'avez pas de justificatif. D'abord, vous ne pourrez pas récupérer la TVA.
  • Si les frais payés sont inférieurs au barème kilométrique. Vous calclulez le barème kilométrique et vous considérez les frais payés comme une avance en débitant le compte 6251 Frais et Déplacement.

  • Si les frais payés sont supérieurs au barème kilométrique. Il y a un hic. Passez les frais en 6251 Frais et Déplacements. Mais, il faudra sans doute envisager une réintégration fiscale pour la partie dépassant.


Pour un véhicule de société, les frais sont pris en charge par la société et normalement vous devriez avoir les justificatifs. Il faut comptablement les passer en 6251 Frais et Déplacement sans justificatif mais c'est au niveau fiscal que la charge risque de poser problème.

Des fiscalistes plus aguerris que moi pourront vous conseiller sur le sujet.

Cordialement,


--------------------
Claudusaix
Expert-comptable mémorialiste , Membre de l'ANECS Limousin, Membre du CJEC Limousin 
Taryan
ProfilTaryan
Employé en comptabilité
  • 30 - Gard
 
  • 0 vote
popupBulle tail
Profil
Employé en comptabilité


Re: Remboursement des frais kilométriques
Ecrit le: 19/06/2008 11:24
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Merci Claudusaix pour vos réponses.
Donc la question se pose surtout pour les frais sans justificatifs concernant un véhicule appartenant à la société.
Donc s'il y a un juriste qui confirmer cela ce m'aiderai beaucoup.

Taryan
Nad64
ProfilNad64
Responsable comptable en entreprise
  • 64 - Pyrénées-Atlantiques
Envoyer un message privé    Ajouter à mes contacts
  • 128 votes
popupBulle tail
Profil
Voir son compte LinkedIn
Responsable comptable en entreprise


Re: Remboursement des frais kilométriques
Ecrit le: 19/06/2008 11:32
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Bonjour,

Vous parlez de quels genres de frais dont le gérant n'a pas gardé de justificatifs?

Merci


--------------------
Nadine


Taryan
ProfilTaryan
Employé en comptabilité
  • 30 - Gard
 
  • 0 vote
popupBulle tail
Profil
Employé en comptabilité


Re: Remboursement des frais kilométriques
Ecrit le: 19/06/2008 11:46
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Oui des frais payé par la société dont le gérant n'a pas gardé les justificatifs?
malheureusement la plus part des frais n'ont pas de justificatifs.
Nad64
ProfilNad64
Responsable comptable en entreprise
  • 64 - Pyrénées-Atlantiques
Envoyer un message privé    Ajouter à mes contacts
  • 128 votes
popupBulle tail
Profil
Voir son compte LinkedIn
Responsable comptable en entreprise


Re: Remboursement des frais kilométriques
Ecrit le: 19/06/2008 12:01
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Oui, mais quels frais: essence, autoroute, parking??


--------------------
Nadine


Taryan
ProfilTaryan
Employé en comptabilité
  • 30 - Gard
 
  • 0 vote
popupBulle tail
Profil
Employé en comptabilité


Re: Remboursement des frais kilométriques
Ecrit le: 19/06/2008 12:16
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Il y-a de l'essences et du péage s
Retour en haut


  • Pages : [1] 2







Retour en haut
Revue Fiduciaire
Retour en haut
Avertissement : Ce site permet aux internautes de dialoguer librement sur le thème de la comptabilité.
Les réponses des Internautes et des membres du forum n'engagent en aucun cas la responsabilité de Compta Online.
Tout élément se trouvant sur ce site est la propriété exclusive de Compta Online, sous réserve de droits appartenant à des tiers.
Toute copie, toute reprise ou tout usage des photographies, illustrations et graphismes, ainsi que toute reprise de la mise en page figurant sur ce site, ainsi que toute copie ou reprise en tout ou partie des textes cités sur ce site sont strictement interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

Toute reprise ou tout usage, à quelque titre que ce soit, des marques textuelles, graphiques ou combinées (comme notamment les logos) sont également interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

© 2003-2019 Compta Online
S'informer, partager, évoluer