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Revue Fiduciaire

Remboursement de frais de formation

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Angy1975
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Ecrit le: 17/01/2008 11:54
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Bonjour à tous,

Est-ce que quelqu'un pourrait m'indiquer si des remboursements de frais de formation (hotel, restaurant, trajet, ...) engagés par un salarié VRP sont considérés comme des frais professionnels ?
En effet, ceux-ci peuvent bénéficier d'un abattement de 30% pour frais professionnels, dans ce cas faudrait-il ajouter à leur rémunération brute les remboursements de frais de formation pour le calcul des cotisations ?

Par ailleurs, existe-t'il des montants maximums pour le remboursement de ces frais, au delà desquels la déductibilité de la charge pour l'entreprise pourrait être remise en cause (il s'agit d'une SARL soumise à l'IS) ?

Merci d'avance pour votre participation.

Angélique


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Angélique
Francoisecnd
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Re: Remboursement de frais de formation
Ecrit le: 17/01/2008 11:58
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Bonjour,

Je ne comprends pas très bien votre question ...

Les frais professionnels remboursés sur justificatifs ne bénéficient pas d'abattement.
Ils sont éventuellement rajoutés en pied de bulletin pour le montant exact et ne subissent pas de charges ..


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Merci de ne pas me contacter par mail, car je ne donnerai aucune suite !
Angy1975
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Re: Remboursement de frais de formation
Ecrit le: 17/01/2008 12:17
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Merci pour votre réponse, je m'explique :

Comme ces frais sont peut-être censé être inclus dans les frais professionnels du salarié VRP, s'ils sont remboursés par l'employeur alors que le VRP doit les supportés et bénéficie à ce titre d'un abattement, il faut peut-être les rajouter à la base de cotisation (donc en haut du bulletin de salaire) pour que le salarié ne bénéficie pas à la fois d'un remboursement sur ces frais, et de l'abattement pour frais professionnels en plus.

Merci de ne pas oublier ma 2è question.

Cordialement,


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Angélique
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