BanStat
Logo Compta Online
Quickbooks

Remboursement frais de transport et de repas des apprentis

2
14 074
0
2 réponses
14 074 lectures
0 vote
Mariette
ProfilMariette
Employé en comptabilité
  • 26 - Drôme
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 0 vote
popupBulle tail
Profil
Employé en comptabilité


Ecrit le: 25/10/2006 14:29
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Bonjour,

Je souhaite savoir s'il est possible pour un employeur de rembourser les frais de transport et de repas de l'apprenti lorsque ce dernier se rend au CFA ...
Si oui sous quelle forme ? (forfaitairement, prime transport ou remboursement sur factures)
De plus si on le considère comme un élément de salaire, est-il soumis à cotisation ou exonéré dans la mesure ou cela ne dépasse pas les limites d'exonérations des cotisations apprentis ?
Connaissez vous la position de l'URSSAF sur ce point ?

Merci d'avance.
Cavalesamis
ProfilCavalesamis
Expert-comptable en Cabinet Modérateur Compta Online
  • 50 - Manche
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 26 votes
popupBulle tail
Profil
Expert-comptable en Cabinet
Modérateur Compta Online


Re: Remboursement frais de transport et de repas des apprentis
Ecrit le: 26/10/2006 00:05
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Ce sont des frais professionnels sans cotisations sociales.
Attention, certains CFA remboursent déjà les apprentis sur présentation de justificatifs (J'ai le cas dans un CFA où je suis CAC).


--------------------
Modérateur Compta Online
emmanuel
Profilemmanuel
Expert-Comptable Mémorialiste en cabinet
  • 35 - Ille-et-Vilaine
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 8 votes
popupBulle tail
Profil
Expert-Comptable Mémorialiste en cabinet


Re: Remboursement frais de transport et de repas des apprentis
Ecrit le: 26/10/2006 11:48
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Lorsque j'étais apprenti en DESCF, nos frais de déplacement pour aller à l'école et nos frais de repas étaient déjà remboursés par la région (je crois que c'était la région mais tout à fait sur en fait) mais en tout cas on était déjà remboursé.

Donc attention à ne pas rembourser 2 fois l'apprenti

Cependant les remboursements étaient basés sur des forfaits qui pour les frais de repas ne suffisaient même pas à payer le RU, super !!

Il est peut-être alors possible de rembourser la différence

Emmanuel
Retour en haut




2
14 074
0





connectés
Publicité
Editions Tissot
Retour en haut
fermer
Connexion membre
Nom d'utilisateur ou email
Mot de passe
  
Avertissement : Ce site permet aux internautes de dialoguer librement sur le thème de la comptabilité.
Les réponses des Internautes et des membres du forum n'engagent en aucun cas la responsabilité de Compta Online.
Tout élément se trouvant sur ce site est la propriété exclusive de Compta Online, sous réserve de droits appartenant à des tiers.
Toute copie, toute reprise ou tout usage des photographies, illustrations et graphismes, ainsi que toute reprise de la mise en page figurant sur ce site, ainsi que toute copie ou reprise en tout ou partie des textes cités sur ce site sont strictement interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

Toute reprise ou tout usage, à quelque titre que ce soit, des marques textuelles, graphiques ou combinées (comme notamment les logos) sont également interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

© 2003-2020 Compta Online
S'informer, partager, évoluer