Remboursement réparation camion frigo : transfert de charge

Bonjour

La complexité d usage du compte 791 réside ds la maitrise de histoire de la normalisation de la comptabilité à travers le PCG et l époque de son instauration qui garde jusqu à nos jours la mm définition ds l utilisation de ce compte : L origine de ce compte 791 épuise son utilité pr remédier au phénomène de la QIF ( régularité et sincérité ) afin d ameliorer la tenue d une comptabilité suivant le mécanisme manuel et decoulant a l epoque d une obligation fiscale .
Or a compter de 1990 , la tenue de la comptabilité justifie la tenue d une comptabilité informatisée ou automatisée dont la pratique à gardé la mm inspiration ds l usage de ce compte : pr annuler un compte de charge ( et où immobiliser une charge ) et transférer une charge au compte de tier correspondant ( telle est la définition apportée ds le PCG ) ds la mesure où le retour et rectification sur l écriture initiale semble contraire à la règle de sincérité.
Ainsi le mécanisme ds la comptabilité informatisée apporte des résolutions face à ces circonstances par le biais d imputation des comptes sur les écritures principales objet de rectifications ( si ces mm écritures ne sont pas validées ) .
A cet effet , ce champs d intervention du compte 791

Bsr .
On disait que le champs d intervention du compte 791 a perdu de son rôle primitif par le biais du traitement informatisé.
Cependant l utilité d usage du compte 791 a gardé son besoin ds les opérations de type prélèvements du stocks pour autres affectations : exploitant , pertes sur stock , distribution échantillons ....immobilisation ( stock de biens à destination polyvalente ) ..etc .
Les recommandations comptables sur les sinistres ont été abordées en 1977 par le CNC et actuellement le conseil d état ...est tjrs en vigueur .
Pour revenir au vif du sujet : Réparation d un camion frigo dans le cadre de sinistre assuré ds le contrat .
Il s agit d un cas de destruction partielle immobilisation : d ou
La détermination du franchise ( quota part remboursée par l assureur ) ne pose pas de problème soit 1/ 3 ...c le traitement comptable n est ce pas !
1 - Réparation
- 615 Réparation : 3 000
- 401x Frs prestataire : 3000

2 - Constatation de la franchise : 1/ 3 * 3000 = 1000
478 1 ( produit à recevoir ...sinistre - )
791 TCC ( pr réduire la charge nette proportionnellement ) . Pour 1000
Au moment du paiement :
- Soit remboursement direct à l Ets beneficiaire : alors solde le compte 478 par le débit trésorerie bq 512 ;
- Soit paiement au fournisseur réparateur par négociation initiale ......478 C à 401x Debit .
Par conséquent cette méthode tire son originalité sur le fondement avec utilisation stricte du compte 478 a titre d une piste traçabilite ... pas le compte 468 (conçu pr autre fin ) .
Mais s agissant d une op de type remboursement d une partie de la charge : Ici on peut passer la franchise rembousable au crédit du compte 615 par substitution du compte 791 ( et pas le compte 616 ) et pour ce qui du compte 478 ...j opté pour le débit du compte fournisseur assureur ( 401x au débit ...le mm compte qui impute les primes d assurance ) . Et comme ça cette écriture justifie une piste de traçabilite Qt au diminutif du poste charge et 401 débiteur .
La fiscalité ds ce volet manifeste une Tva déductible ....et je ne vois pas de contrainte le bénéfice fiscal sauf le cas de destruction totale du bien ( régime du plus ou moins value ... imposable ) .
--------------------------------------------------------------------------------------Mr Talaat Hassan ...chercheur ds le domaine de la comptabilité générale ...et comptabilité fiscale .