BanStat
Logo Compta Online
CEGID

Remboursement sinistre et TVA

4
41 327
1
4 réponses
41 327 lectures
1 vote
Batetdo
ProfilBatetdo
Cadre du secteur privé
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 4 votes
popupBulle tail
Profil
Cadre du secteur privé


Ecrit le: 29/09/2010 09:34
+1
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Bonjour à tous,

Je souhaiterai avoir votre avis sur le schéma comptable utilisé lors du remboursement par notre assurance des reparations d'un vehicule (VU, VP, ou PL).

Nous reglons la facture de reparation au garage 615 (d) 445660 (d, pour les VU et PL) 401 ©.

Notre assurance nous rembourse le montant des réparations HT - une franchise, donc reste a notre charge la franchise + la tva.

J'enregistre donc le remboursement en 791, ma question concerne la tva car j'enregistre la totalité du remboursement en 791 sans tva collecté. Je penses bien faire mais je souhaiterai être sur.

Merci de vos conseils.

Jean Baptiste
Usty27
ProfilUsty27
Directeur comptable en entreprise
  • 27 - Eure
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 0 vote
popupBulle tail
Profil
Directeur comptable en entreprise


Re: Remboursement sinistre et TVA
Ecrit le: 29/09/2010 09:39
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Bonjour,

les conventions d'indemnisation des contrats d'assurances aux entreprises, ne prennent pas en compte la TVA, tous les remboursements sont effectués HT.

Aussi enregistrer la totalité de l'indemnité est a enregistrer dans la compte 791, on peut également l'enregistrer au débit du compte de réparation 615.

Bonne journée

Alain
Batetdo
ProfilBatetdo
Cadre du secteur privé
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 4 votes
popupBulle tail
Profil
Cadre du secteur privé


Re: Remboursement sinistre et TVA
Ecrit le: 29/09/2010 09:41
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Merci Alain,

Je suis rassurer sur le sujet.

Jean Baptiste
Comptablia
ProfilComptablia
Collaborateur sénior en cabinet
  • 64 - Pyrénées-Atlantiques
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 18 votes
popupBulle tail
Profil
Collaborateur sénior en cabinet


Re: Remboursement sinistre et TVA
Ecrit le: 30/09/2010 08:27
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Citation : Usty27 @ 29.09.2010 à 09:39
... on peut également l'enregistrer au débit du compte de réparation 615.

Bonjour Usty27,

Etes vous sûr que l'on puisse l'enregistrer au crédit du compte de charge, je ne trouve rien en ce sens dans le PCG et dans le Mémento Comptable de chez Lefebvre ?...

Merci
Usty27
ProfilUsty27
Directeur comptable en entreprise
  • 27 - Eure
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 0 vote
popupBulle tail
Profil
Directeur comptable en entreprise


Re: Remboursement sinistre et TVA
Ecrit le: 30/09/2010 15:30
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Bonjour,

Tous dépend de la manière dont la facture de réparation est libellée.

- la facture est émise sans prendre en compte l'indemnisation de ce fait l'indemnité est comptabilisé en transfert de charge
- la facture est émise avec le montant de l'indemnisation dans ce cas le cout de reparation - l'indemnité sera prise en compte dans le compte de réparation dans ce cas l'indemnisation n'est pas comptabilisé.
- la facture ne fait apparaitre que le montant restant a la charge de l'entreprise, on enregistre dans ce cas les frais en compte de réparation.

En ce qui concerne d'enregistrement des indemnités au crédit des compte de charge, on admet que l'indemnité est affecté à une dépense définie de ce fait on peut justifer l'enregistrement au crédit du compte puisque le cout réel de la réparation correspond à la différence du montant global de la réparation moins le montant de l'indemnité d'assurance.
On est dans le cas uniquement de réparation suite à un sinistre indemnisé
Retour en haut









connectés
Publicité
CEGID
Retour en haut
fermer
Connexion membre
Nom d'utilisateur ou email
Mot de passe
  
Avertissement : Ce site permet aux internautes de dialoguer librement sur le thème de la comptabilité.
Les réponses des Internautes et des membres du forum n'engagent en aucun cas la responsabilité de Compta Online.
Tout élément se trouvant sur ce site est la propriété exclusive de Compta Online, sous réserve de droits appartenant à des tiers.
Toute copie, toute reprise ou tout usage des photographies, illustrations et graphismes, ainsi que toute reprise de la mise en page figurant sur ce site, ainsi que toute copie ou reprise en tout ou partie des textes cités sur ce site sont strictement interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

Toute reprise ou tout usage, à quelque titre que ce soit, des marques textuelles, graphiques ou combinées (comme notamment les logos) sont également interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

© 2003-2020 Compta Online
S'informer, partager, évoluer