BanStat
Logo Compta Online
SAGE

Rémunération du gérant non salarié

1
11 145
1
1 réponse
11 145 lectures
1 vote
E.t.
ProfilE.t.
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 1 vote
popupBulle tail
Profil


Ecrit le: 09/04/2006 11:28
+1
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Bonjour,
Le fisc admet la déduction de la rémunération si elle n'est pas exagérée. Mais doit on la passé au compte 641, rémunération du personnel ? c'est le seul compte qui permet au bilan de déduire cette rémunération du résultat .
ou faut'il passer une écriture spéciale ?
Je suis en sté avec impot sur les société et réel simplifié.
Merci
Mister-t
ProfilMister-t
Etudiant
 
  • 0 vote
popupBulle tail
Profil
Etudiant


Re: Rémunération du gérant non salarié
Ecrit le: 09/04/2006 12:03
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
(***pas de style SMS***),
si le gérant non associé ou gérant minoritaire ou égalitaire (dansu ne SARL) ou gérant non associé (dans une SNC ou une EURL ayant opté à l'IS) il est alors considéré comme un assimilé salarié et tu passeras alors une écriture normale (comme pour un salarié) avec les charges sociales normales et le tout sera déductible.
Maintenant si le géranrt est majoritaire (dans une SARL) ou simplement associé (dans une SNC ou une EURL ayant opté à l'IS) il est alors considéré comme un travailleur non salarié (TNS) et tu passeras alors seulement la charge en compte 641 pour le montant que tu vas donner au gérant et elle sera déductible. Les charges sociales afférentes à cette prise de rémunération ne ne se payeront que l'année suivante.

Voilà,
Cordialement.
Retour en haut









connectés
Publicité
SAGE
Retour en haut
fermer
Connexion membre
Nom d'utilisateur ou email
Mot de passe
  
Avertissement : Ce site permet aux internautes de dialoguer librement sur le thème de la comptabilité.
Les réponses des Internautes et des membres du forum n'engagent en aucun cas la responsabilité de Compta Online.
Tout élément se trouvant sur ce site est la propriété exclusive de Compta Online, sous réserve de droits appartenant à des tiers.
Toute copie, toute reprise ou tout usage des photographies, illustrations et graphismes, ainsi que toute reprise de la mise en page figurant sur ce site, ainsi que toute copie ou reprise en tout ou partie des textes cités sur ce site sont strictement interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

Toute reprise ou tout usage, à quelque titre que ce soit, des marques textuelles, graphiques ou combinées (comme notamment les logos) sont également interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

© 2003-2020 Compta Online
S'informer, partager, évoluer