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La répartition des cotisations tns entre différentes sociétés

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Aurelie1
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Ecrit le: 20/02/2008 19:06
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Bonjour,

Je vous contacte car j'ai une petite question sur les cotisations des TNS et je ne trouve pas de documentation dessus.

J'ai un associé majoritaire dans une société A et aussi dans une société B.

Les cotisations sociales de l'associé sont enregistrées dans la société A qui a acquittée les cotisations pour le compte de l'associé.

Cependant j'aimerai pouvoir répartir les cotisations de gérant majoritaire entre la société A et la société B.

Il me semble que la répartition est possible:

- soit en proportion du CA
- soit en proportion de la rémunération prise sur chaque société

Merci de m'aider sur cette question...
Sazamuzer
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Re: La répartition des cotisations tns entre différentes sociétés
Ecrit le: 20/02/2008 20:13
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Bonsoir,

En TNS, je pense que les cotisations sont assises sur la rémunération percu par chacun des majoritaires.

Par conséquent, je dirais :
- en proportion de la rémunération prise sur chaque société

A vérifier tout de meme.

Cordialement


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Bac STT
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...Encore beaucoup de chose à apprendre
Jipe
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Re: La répartition des cotisations tns entre différentes sociétés
Ecrit le: 20/02/2008 20:14
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Bonsoir,

Je n'ai jamais reonctré ce cas de figure, mais j'opterai plus pour une répartition en fonction de la rémunération.

cordialement


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Jipé
Cassius_clay
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Re: La répartition des cotisations tns entre différentes sociétés
Ecrit le: 20/02/2008 21:33
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J'ai rencontré ce problème, répartition en fonction de la rémunération versée.

CDT


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Aurelie1
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Re: La répartition des cotisations tns entre différentes sociétés
Ecrit le: 21/02/2008 18:14
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Merci...
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