Je crois que chacun a donné son point de vue, sa position sur ce sujet. C'est ce que permet ce forum: d'enrichir ses connaissances, de réfléchir à des questions avec les autres, d'apporter sa contribution...
Et je pense que nous nous sommes tous exprimé et je ne crois pas qu'il soit nécessaire d'argumenter sur ce sujet plus longtemps...
Sans commentaire... je regrette que nous ne puissions pas avoir un avis tranché et argumenté sur ce point important.... Je voudrais savoir ce que vous faites dans vos entreprises... dans vos cabinets...
Pour ma part je me garderais à l'avenir d'intervenir de nouveau devatn la mauvaise foi manifeste de Jipé.
Il a demandé des éléments de littérature professionnelle pour vérifier que je disais vrai, et même après que je me sois exécuté de bonne grâce, il campe sur ses positions en m'accusant en plus d'être borné.
Je ne vois donc pas l'intérêt de continuer une discussion avec quelqu'un qui sait qu'il a raison. Tant mieux pour lui.
Quant à moi j'appliquerais les textes comme je les comprends.
Voici les textes du Lefebvre qui précise bien que les immos totalement amorties doivent rester au bilan.
Citation
Bien totalement amorti 1558-2A notre avis, comme le précisait le PCG 82 (p. II.27), les immobilisations entièrement amorties demeurent inscrites au bilan, tant qu'elles subsistent dans l'entreprise.
L'adoption de plans d'amortissement définis selon les durées d'utilisation réelle (voir n° 1460 s.) et leur révision obligatoire (voir n° 1467 s.), devrait théoriquement rendre marginal les biens totalement amortis encore utilisés.
Les immobilisations qui subsistent au bilan restent comprises dans les bases de la taxe professionnelle. D'où l'utilité d'en vérifier l'existence physique.
Sur l'information en annexe, voir n° 1585-4.
Cependant, "certaines PME sont autorisées à ne pas rechercher les durées d'utilisation et à appliquer les durées d'usage fiscalement admises."
Ainsi à ce même titre elles n'ont pas d'obligation de réévaluation de leurs actifs.
J'en tire donc la conclusion que pour les PME (et même les grosses PME vus les seuils), les biens totalement amortis qui ne sont pas réévalués mais qui servent toujours à l'entreprise et il va y en avoir beaucoup doivent rester à l'actif.
Je m'exprime certainement mal mais l'intervention d'Emmanuel va me permettre de préciser ma pensée :
Citation L'adoption de plans d'amortissement définis selon les durées d'utilisation réelle (voir n° 1460 s.) et leur révision obligatoire (voir n° 1467 s.), devrait théoriquement rendre marginal les biens totalement amortis encore utilisés.
Si les nouvelles normes sont appliquées avec orthodoxie et rigueur, aucune immobilisation totalement amortie ne devrait figurer à l'actif d'un bilan.
Je suis désolé Maxime SOULIGNAC mais "devrait" ne signifie pas que l'entreprise a établi correctement la durée de vie de son immo dès l'origine, aussi que faites vous d'une immobilisation totalement amortie qui est toujours utilisée ? Comment peut-on savoir, à un an près par exemple, que l'immobilisation va être sortie ? Concernant les agencements comment procédez vous si vous êtes propriétaire des murs ? Comment déterminez la date de remplacement de ces agencements ?
Plutôt que de vous renvoyer la balle (même si je penche plutôt du côté de jipé), procédons par une analyse du risque. Est il plus risqué (fiscalement) de garder une immobilisation totalement amortie mais encore utilisée que de la sortir ?
Citation Si les nouvelles normes sont appliquées avec orthodoxie et rigueur, aucune immobilisation totalement amortie ne devrait figurer à l'actif d'un bilan.
Vous travaillez en entreprise ou en cabinet ? La pratique en entreprise est très éloignée de la théorie du cabinet...
Il n'y a pas à être désolé johndoeww, je n'ai pas la prétention de croire que je détiens la réponse à ce débat.
Cela dit, et notamment à la demande de Jipé, le débat a été alimenté par des sources règlementaires. J'ai donc tenu un discours basé sur ces textes et donc sur une certaine orthodoxie.
Plus la discussion avance et plus je m'aperçois que j'ai vraiment du mal à m'exprimer...
Je n'ai jamais dit qu'une immobilisation totalement amortie devait toujours être sortie du bilan. J'ai dit qu'en théorie une immobilisation dont la VNC était de 0 était une immobilisation dont l'entreprise n'attendait plus d'avantages économiques et que apr conséquent une mise au rebut était justifiée.
Je suis donc d'accord avec Jipé et vous qu'en vous dîtes que dès lors que l'immobilisation est encore utilisée elle doit être conservée. Je voulais juste indiquer à Jipé que sa manière d'appréhender les choses ne me semblaient pas prendre en compte les nouvelles normes...
Je travaille en cabinet et ai le défaut d'être encore très jeune, c'est pour cela que j'ai sans doute la naïveté de croire que les textes doivent s'appliquer à la lettre....
Citation : Maxime SOULIGNAC @ 03.04.2007 à 08:31 Pour ma part je me garderais à l'avenir d'intervenir de nouveau devatn la mauvaise foi manifeste de Jipé.
Il a demandé des éléments de littérature professionnelle pour vérifier que je disais vrai, et même après que je me sois exécuté de bonne grâce, il campe sur ses positions en m'accusant en plus d'être borné.
Je ne vois donc pas l'intérêt de continuer une discussion avec quelqu'un qui sait qu'il a raison. Tant mieux pour lui.
Quant à moi j'appliquerais les textes comme je les comprends.
Bonjour !
Maxime SOULIGNAC dit : "Pour ma part je me garderais à l'avenir d'intervenir de nouveau devant la mauvaise foi manifeste de Jipé." (et dire que Maxime SOULIGNAC me "taxait" de manquer de courtoisie ! mdr !) (cf ce que disait Maxime SOULIGNAC ==>" c'est d'une part de ne pas pouvoir discuter sans paraître agresser ses interlocuteurs ! Nous pouvons être en désaccod et rester en plus courtois...."
Je ne suis pas de mauvaise fois d'ailleurs il semble que certains intervenants pensent la même chose que moi. Je pense donc avoir bien fait de persister dans ma position... il faut que ce point IMPORTANT soit limpide pour tout le monde.
Ce n'est pas en disant "amen" à tout ce qui est dit sur ce sujet que les choses vont avancer... j'aurai très bien pu ne pas intervenir et laisser croire aux lecteurs que votre interprétation signifait qu'il fallait sortir une immobilisation de l'actif quand celle-ci était totalement amortie.
Maxime SOULIGNAC dit : "Il a demandé des éléments de littérature professionnelle pour vérifier que je disais vrai, et même après que je me sois exécuté de bonne grâce, il campe sur ses positions en m'accusant en plus d'être borné. ": ah bon ? je ne vois pas où j'ai écris que vous étiez "borné" ... vous avez des dificultés à interpréter ... Par ailleurs vos références n'indiquent NULLE PART DE FACON PRECISE que nous devons appliquer votre théorie.
Maxime SOULIGNAC dit "Je ne vois donc pas l'intérêt de continuer une discussion avec quelqu'un qui sait qu'il a raison." ... sauf que vous continuer à alimenter le débat !!... ce dont je me réjouis du reste ! et que vous écrivez par ailleurs "Je suis donc d'accord avec Jipé"... ce n'est pas moi qui dit qui ait raison... c 'est vous-même qui l'écrivez !
Maxime SOULIGNAC dit "Quant à moi j'appliquerais les textes comme je les comprends." mais vous avez entièrement raison... sauf que je ne suis pas certain qu'à l'occasion d'un contrôle fiscal vos clients n'ai pas à subir un redressement en matière de taxe professionnelle sur les biens que vous aurez sorti de l'actif du bilan...
Bonjour a nouveau , Vous rappelez-vous de moi,Katorinu, qui ai pose la premiere question et donc declenche ce long debat ? Je me suis un peu perdue entre les lignes ... Je reviens a mon exemple de l'ordinateur. Si donc, l'ordinateur est completement amorti et qu'il est aussi jete a la poubelle je peux donc le sortir de l'actif en passant cette ecriture : - au credit : un compte d'immobilisation (je n'ai pas le plan comptable sous les - au debit : un compte d'amortissement.
J'espere de tout coeur ne pas relancer un nouveau debat et lire simplement un "oui, vous pouvez".
