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Résultat fiscal ou résultat comptable

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Mister-t
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Ecrit le: 03/03/2006 10:52
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Bonjour,

ma question est la suivante :
Je voudrais comprendre, en logique, pourquoi on distribue le résultat fiscale dans un entreprise soumise à l'IR et pourquoi c'est à partir du résultat comptable que l'on distribue dans une société soumise à l'IS.

Merci pour vos réponses.
jdomin
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Re: Résultat fiscal ou résultat comptable
Ecrit le: 03/03/2006 11:18
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En fait, dans les entreprises soumises a l'IR, il n'est pas important de savoir si le resultat a ete vraiment distribue aux associes ou pas. Ce dont tu parles ici ne concerne pas les distributions effectives, mais uniquement l'imposition des resultats de la societe a l'IR.
La societe n'est pas soumise elle-meme a l'impot sur le revenu, ce sont ses associes qui seront imposes au titre de leur part dans le resultat de la societe. D'un point de vue fiscal, le resultat des societes soumises a l'IR sont reputes etre distribues aux associes lors de leur realisation. Comme il s'agit d'un resultat taxable et que l'on resonne d'un point de vue strictement fiscal, le resultat fiscal sera repartit entre tous les associes au prorata de leur participation. Il ne s'agit donc pas vraiment d'une distribution.
Ainsi, meme s'ils ne percoivent pas de dividendes de cette societe, les associes seront quand meme taxes. Lors des distributions effectives ulterieures, ces distributions n'auront aucun impact fiscal, puisque l'impot aura deja ete regle en totalite.
Mister-t
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Re: Résultat fiscal ou résultat comptable
Ecrit le: 03/03/2006 14:51
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Merci pour ta réponse mais ma question portait plus sur le fait de savoir pourquoi les différentes parts qui vont etre imposées suivant les associés se calculent à partir du bénéfice FISCAL alors que dans une société soumise à l'IS on se base à partir du résultat comptable.
jerome.le
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Re: Résultat fiscal ou résultat comptable
Ecrit le: 04/03/2006 12:55
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Je pense avoir une reponse mais il faudra ma dire si je me trompe.

En IR, il y a ce que l'on appelle la transparence fiscale. Chaque associé d'une société IR est imposé sur sa cote par de benefice. Or, comme ce bénéfice distribué est soumis à l'IR, il faut prendre en compte tous les retraitements permettant de passer du resultat comptable au resultat fiscal. Donc on distribue le resultat fiscal pour éviter d'appliqué des retraitements ulterieurs. C'est ce resultat fiscal distribué que sera soumis à l'IR.

Pour une société IS, il n'y a pas de transparence fiscal. La société sera impose independemment des associé à l'IS. On distribue le resultat comptable donc le resultat comptable( distribution qui sera par la suite soumis à l'IR pour les associé).

Donc pour resumé, on distribue le resultat fiscal pour l'IR car c'est lui qui sera soumis a l'IR a cause de la transparence fiscale et on distribue le comptable pour une société IS car c'est la société qui paie l'impot pour "le compte des asscocié" ( l'IR restant applicable sur les dividendes percu a titre perso par les associés)
Mister-t
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Re: Résultat fiscal ou résultat comptable
Ecrit le: 08/03/2006 22:57
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