BanStat
Logo Compta Online
AMPLI MUTUELLE

Retenue sur salaire

1
1 665
0
1 réponse
1 665 lectures
0 vote
V.bodson
ProfilV.bodson
Enseignant
 
  • 0 vote
popupBulle tail
Profil
Enseignant


Ecrit le: 05/12/2007 10:33
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Bonjour à tous,

Ma question est relative à la méthode de calcul à retenir pour déterminer le montant de la retenue sur salaire lors d'une absence.

La retenue est bien-entendue proportionnelle à la durée de l'absence par rapport à la durée de travail du mois considérée.

Retenue = salaire brut x durée de l'absence / durée de travail du mois

Toutefois, selon les sources d'informations que je me suis procuré, les durées de travail du mois à utiliser sont différentes :
- durées moyennes (151,67 heures, 21,67 ou 22 jours ouvrés, 26 jours ouvrables, 30 jours calendaires) ;
- durées réelles (en heures, en jours ouvrés, en jours ouvrables...).

Or, on ne trouve pas le même résultat si on compte en durées moyennes ou réelles, et si on compte en jours ouvrés ou ouvrables...

Alors : comment savoir quelle est la méthode à utiliser ? Cela dépend-il de la convention collective ? de la nature de l'absence (ex : congés payés, maladie, autres) ? autres ??

Merci par avance pour vos précieuses réponses.

Cordialement
Carole30
ProfilCarole30
Employé en comptabilité
  • 75 - Paris
 
  • 3 votes
popupBulle tail
Profil
Employé en comptabilité


Re: Retenue sur salaire
Ecrit le: 05/12/2007 10:44
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Hé bien voilà moi aussi j'ai posé la question sur un autre post.
Et là je viens de voir que la méthode retenue par la jurisprudence est l'Horaire Mensuel Réel (http://rfsocial.groupref.com/article/0044/cj......).

Donc, formule de calcul des retenues pour absence :

Salaire mensuel x heures absence / horaire réel de travail du mois

(on compte uniquement les jours de la semaine, Lundi au Vendredi)

Exemple chiffré :

1 salarié mensualisé, 151.67 h, 2500 € brut par mois (35 h par semaine, du Lundi au Jeudi : 8 heures par jour et le Vendredi : 3 heures).
Il a été absent en 2005, le Mercredi 6 Avril 2005 (8 h), le Jeudi 7 Avril 2005 (8 h), le Vendredi 8 Avril 2005 (3 h) et le Lundi 18 Avril 2005 (8 h), soit un total d'heures d'absences de 27 heures.
Le nombre d'heures réelles du mois d'Avril 2005 est de : 143 h
Donc le montant de la retenue d'absence sera :
2 500 * 27 / 143 = 472.03 €

Voilà, j'espère que ça vous conviendra. J'ai maintenant compris comment on calculé les absences, et il faut donc que je fasse des réguls, car en Août et en Novembre je me suis trompée pour l'un de mes salariés !


--------------------
Retour en haut




1
1 665
0





connectés
Publicité
EFL
Retour en haut
fermer
Connexion membre
Nom d'utilisateur ou email
Mot de passe
  
Avertissement : Ce site permet aux internautes de dialoguer librement sur le thème de la comptabilité.
Les réponses des Internautes et des membres du forum n'engagent en aucun cas la responsabilité de Compta Online.
Tout élément se trouvant sur ce site est la propriété exclusive de Compta Online, sous réserve de droits appartenant à des tiers.
Toute copie, toute reprise ou tout usage des photographies, illustrations et graphismes, ainsi que toute reprise de la mise en page figurant sur ce site, ainsi que toute copie ou reprise en tout ou partie des textes cités sur ce site sont strictement interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

Toute reprise ou tout usage, à quelque titre que ce soit, des marques textuelles, graphiques ou combinées (comme notamment les logos) sont également interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

© 2003-2020 Compta Online
S'informer, partager, évoluer