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Retrocession d honoraire hors profession libérale

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Arno44200
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Ecrit le: 24/01/2023 22:58
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Bonjour

Voilà, je me permet de profiter d'un forum comme celui ci pour sortir de l'impasse dans laquelle je suis.

Artisan Auxiliaire de santé (orthopédiste orthésiste) en EI

Je suis en BIC mais mon activité pourrait tout autant se situé en BNC. Mon expert comptable (entreprise crée en 2012) ne semble pas réussir à obtenir une réelle réponse des impôts à ce sujet.

On va dire que l'ensemble de la profession est plutôt en BIC.

Je travaille comme un titulaire d'une profession libéral (podologue, par exemple).

J'ai un numéro ADELI, je travaille sous l'ordonnance d'un médecin pour transformer une matière première, que j'applique sur mes patients. Je les facture pour cette prestation, qui est remboursé par les caisses et mutuelles.

La situation de mon activité ne me permet pas de salarié.

Mon activité est grandissante et j'aimerais trouver un remplaçant pour mes congés.

Ma profession n'est pas régie par un ordre. Lorsque je me renseigne à droite à gauche, à propos des contrat de remplacement avec rétrocession d'honoraire ou redevance, il apparait que si les 2 professionnels du contrat son BIC, il ne s'agit plus de rétrocession ou de redevance mais bien de sous traitance.

Et la sous traitance, semble t il ne serait pas déductible de mes charges, et je dois payer des cotisations sociales.

J'avoue être un peu perdu ici.

Je pense avoir mis en place l'an passé un contrat de remplacement mal fagoté, je m'explique.

J'ai mis en place un contrat de location de mes locaux (location de fauteuil), avec un système de rétrocession. La remplaçante fabriquait l'appareillage, facturait en mon nom, et elle me facturait le % de rétrocession défini ensemble en fin de mois.

Je déclarais le CA global (mon CA et le sien) et ses factures rentraient dans mes charges.

Donc selon moi, l'URSAFF mangeait 2 fois, sur ma déclaration de CA mais aussi sur la sienne.

Je ne sais pas si vous comprenez l'impasse ici. Auriez vous des conseils pour y voir plus claire svp ?

Un grand merci

ARNAUD

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