BanStat
Logo Compta Online
INTUIT

Revente à l'étranger, Remboursement de la TVA d'achat?

8
1 779
0
8 réponses
1 779 lectures
0 vote
Peterg
ProfilPeterg
Étudiant
  • 75 - Paris
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 0 vote
popupBulle tail
Profil
Étudiant


Ecrit le: 27/08/2016 01:38
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus

Bonjour à tous,

je suis étudiant en économie à la Sorbonne et je souhaite en parallèle créer ma petite structure (SARL) de vente de détail ( vêtements, chaussures ).

La question que je me pose est déterminante dans le choix de création de ma structure ou non.

Pour faire simple :

J'achète un produit à 100€ TTC (donc 80€ HT) en France, que je revend 200€ à un particulier hors Union Européenne, il paie donc pas de TVA.

Puis-je me faire rembourser les 20€ de TVA que j'ai payé? Puisque ni moi, ni mon client sommes en théorie assujetti à la TVA?

Si oui, comment cela fonctionne t-il'

Si non, pourquoi?

Merci beaucoup à vous!

Gabelou-expertise
ProfilGabelou-expertise
Profession libérale
  • LU - Luxembourg
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 5 votes
popupBulle tail
Profil
Profession libérale


Re: Revente à l'étranger, Remboursement de la TVA d'achat?
Ecrit le: 27/08/2016 10:57
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus

Bonjour

En France un vendeur peut utiliser la procédure des bordereaux de vente à l'exportation pour les ventes HT à des résidents non-communautaires.

Bien à Vous



--------------------
Peterg
ProfilPeterg
Étudiant
  • 75 - Paris
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 0 vote
popupBulle tail
Profil
Étudiant


Re: Revente à l'étranger, Remboursement de la TVA d'achat?
Ecrit le: 27/08/2016 15:58
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus

Je suis novice, pourriez vous m'expliquer comment on procède a cela?

Y a t'il d'autres solutions?

Gabelou-expertise
ProfilGabelou-expertise
Profession libérale
  • LU - Luxembourg
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 5 votes
popupBulle tail
Profil
Profession libérale


Re: Revente à l'étranger, Remboursement de la TVA d'achat?
Ecrit le: 30/08/2016 10:48
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus

Bonjour

La vente est t' elle réalisée par le biais d'internet, ou magasin ?

Bien à Vous




--------------------
Peterg
ProfilPeterg
Étudiant
  • 75 - Paris
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 0 vote
popupBulle tail
Profil
Étudiant


Re: Revente à l'étranger, Remboursement de la TVA d'achat?
Ecrit le: 30/08/2016 13:22
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus

Bonjour!

Par Internet

Merci

Gabelou-expertise
ProfilGabelou-expertise
Profession libérale
  • LU - Luxembourg
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 5 votes
popupBulle tail
Profil
Profession libérale


Re: Revente à l'étranger, Remboursement de la TVA d'achat?
Ecrit le: 01/09/2016 18:18
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus

Bonjour

Vous pouvez oublier mon 1er post cela ne vous concerne pas.

Tout dépend maintenant du transporteur qui vous délivrera un document justificatif à l'export

pour votre vente HT.


Bien à Vous



--------------------
Peterg
ProfilPeterg
Étudiant
  • 75 - Paris
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 0 vote
popupBulle tail
Profil
Étudiant


Re: Revente à l'étranger, Remboursement de la TVA d'achat?
Ecrit le: 01/09/2016 19:41
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus

Merci pour votre réponse,

avec un simple envoi à l'étranger avec La poste (colissimo international) avec facture + declaration de douane c'est possible?

ou faut il absolument passer par les société privées ups fedex.. ? ( beaucoup plus chers ! :/ )

Gabelou-expertise
ProfilGabelou-expertise
Profession libérale
  • LU - Luxembourg
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 5 votes
popupBulle tail
Profil
Profession libérale


Re: Revente à l'étranger, Remboursement de la TVA d'achat?
Ecrit le: 02/09/2016 23:09
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus

Bonjour

Vous pouvez effectivement pour une question de coût utiliser le service de la poste avec un CN23 avec une valeur qui n'excède pas 8000 euros et qui vaut justificatif fiscal d'exportation. + votre facture en HT.

Bien à Vous



--------------------
Mozo
ProfilMozo
Comptable en entreprise
  • 34 - Hérault
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 505 votes
popupBulle tail
Profil
Comptable en entreprise


Re: Revente à l'étranger, Remboursement de la TVA d'achat?
Ecrit le: 03/09/2016 09:11
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Message édité par Mozo le 03/09/2016 09:16

Bonjour,

Lorsque vous achetez la marchandise vous récupérez la tva au moment de l'achat

Donc votre question ne se pose pas.

Votre client hors CEE devra payer la TVA au passage de sa frontière dans son pays.

Exactement comme un particulier Français qui achèterait une bien en chine, il payera les 20% de tva en France.

Par ailleurs 100€ TTC ne fait pas 20 € de TVA.

Un professionnel ne parle jamais en TTC mais toujours en HT

Cordialement

Christian

Retour en haut









connectés
Publicité
INTUIT
Retour en haut
fermer
Connexion membre
Nom d'utilisateur ou email
Mot de passe
  
Avertissement : Ce site permet aux internautes de dialoguer librement sur le thème de la comptabilité.
Les réponses des Internautes et des membres du forum n'engagent en aucun cas la responsabilité de Compta Online.
Tout élément se trouvant sur ce site est la propriété exclusive de Compta Online, sous réserve de droits appartenant à des tiers.
Toute copie, toute reprise ou tout usage des photographies, illustrations et graphismes, ainsi que toute reprise de la mise en page figurant sur ce site, ainsi que toute copie ou reprise en tout ou partie des textes cités sur ce site sont strictement interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

Toute reprise ou tout usage, à quelque titre que ce soit, des marques textuelles, graphiques ou combinées (comme notamment les logos) sont également interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

© 2003-2021 Compta Online
S'informer, partager, évoluer