Logo Compta Online
Revue Fiduciaire

Rsi/employé

3
1 326
0
3 réponses
1 326 lectures
0 vote

Dayto
ProfilDayto
Collaborateur comptable en cabinet
  • 06 - Alpes-Maritimes
Envoyer un message privé    Ajouter à mes contacts
  • 0 vote
popupBulle tail
Profil
Collaborateur comptable en cabinet


Ecrit le: 06/01/2010 18:29
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Bonjour

Je suis nouveau sur le site, que je découvre au fur et a mesure de mes interrogations.

Voici celle qui me pose souci a ce jour :

j'ai un client qui a monté une micro il y a quelques années et qui en meme temps était employé a temps plein dans une société.

Je sais qu'a ce jour, il ne devrait pas payer de RSI, vu qu'il cotise déjà via son employeur.

Je souhaiterai trouver la loi concernant ce type de problème.

Vous remerciant pour vos reponses.
Cordialement


--------------------
Sylvain
Sandra Schmidt
ProfilSandra Schmidt
Rédactrice et modératrice Compta Online
  • 75 - Paris
Envoyer un message privé    Ajouter à mes contacts
  • 680 votes
popupBulle tail
Profil
Voir son compte Twitter Voir son compte LinkedIn

Rédactrice et modératrice Compta Online



Re: Rsi/employé
Ecrit le: 16/01/2010 23:11
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Bonsoir,

Personnellement, j'ai plutôt l'information inverse...

Citation
Article L622-2 du code de la sécurité sociale

Lorsqu'une personne exerce simultanément une activité salariée et une activité non salariée *cumul*, elle est affiliée à l'organisation d'assurance vieillesse dont relève son activité non salariée, même si cette activité est exercée à titre accessoire, sans préjudice de son affiliation au régime des travailleurs salariés. Lorsqu'une personne a cotisé simultanément à un régime de sécurité sociale en tant que salariée et à un autre régime en tant que non-salariée, les avantages qui lui sont dus au titre de ses cotisations se cumulent.


Cordialement


--------------------

Rédactrice et modératrice sur Compta Online

Claire
ProfilClaire
Expert-comptable en cabinet
Modératrice Compta Online
  • 84 - Vaucluse
Envoyer un message privé    Ajouter à mes contacts
  • 126 votes
popupBulle tail
Profil
Voir son site Internet

Expert-comptable en cabinet
Modératrice Compta Online



Re: Rsi/employé
Ecrit le: 17/01/2010 15:09
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Bonjour,

Pour compléter la réponse précédente, votre client est exonéré de la part allocation familiale, CSG / CRDS et maladie auprès du RSI mais doit cotiser pour la vieillesse au régime TNS sur la base de ses seuls revenus non salariés. Il y aura cumul des prestations de retraite des 2 régimes.

Cordialement


--------------------

Modératrice Compta Online

CC2M EXPERTISE (SORGUES-84)

www.cc2m-expertise.fr

Dayto
ProfilDayto
Collaborateur comptable en cabinet
  • 06 - Alpes-Maritimes
Envoyer un message privé    Ajouter à mes contacts
  • 0 vote
popupBulle tail
Profil
Collaborateur comptable en cabinet


Re: Rsi/employé
Ecrit le: 04/02/2010 11:11
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Message édité par Dayto le 04/02/2010 11:12
Bonjour

merci beaucoup pour vos réponses

Cordialement


--------------------
Sylvain
Retour en haut




3
1 326
0





Retour en haut
Retour en haut
Avertissement : Ce site permet aux internautes de dialoguer librement sur le thème de la comptabilité.
Les réponses des Internautes et des membres du forum n'engagent en aucun cas la responsabilité de Compta Online.
Tout élément se trouvant sur ce site est la propriété exclusive de Compta Online, sous réserve de droits appartenant à des tiers.
Toute copie, toute reprise ou tout usage des photographies, illustrations et graphismes, ainsi que toute reprise de la mise en page figurant sur ce site, ainsi que toute copie ou reprise en tout ou partie des textes cités sur ce site sont strictement interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

Toute reprise ou tout usage, à quelque titre que ce soit, des marques textuelles, graphiques ou combinées (comme notamment les logos) sont également interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

© 2003-2019 Compta Online
S'informer, partager, évoluer