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RSI et déclaration à l'IR

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Julieman
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Ecrit le: 27/02/2014 00:55
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Message édité par Venaig le 27/02/2014 06:12

Bonjour,

Je suis un peu perdue sur un point et j'espère que vous pourrez m'aider. Je suis entrain de rédiger mon mémoire de fin de DCG

Je voudrais savoir comment se passait la déclaration de l'impôt sur le revenu d'un gérant unique d'EURL

L'EURL étant soumise à l'impôt sur le revenu et le gérant étant un travailleur non salarié il cotise au RSI. Si la rémunération est de 20 000 euros, le RSI sera d'environ 9 000 euros. Sur la déclaration de l'impôt sur le revenu du gérant il devra déclarer les 20 000 euros ou les 11 000 euros ?

Je vous remercie de votre réponse

Cordialement,

Julie


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Cordialement,

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Joaquin-gonzalez
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Re: RSI et déclaration à l'IR
Ecrit le: 27/02/2014 08:28
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Bonjour,

il déclarera son bénéfice net, qui est de 11000 euros (les charges RSI sont déductibles), dans la rubrique B.I.C.

Cordialement

Joaquin Gonzalez



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HapyFree
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  • 51 - Marne
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Re: RSI et déclaration à l'IR
Ecrit le: 02/03/2014 21:14
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Bonjour,

Petite précision :

Julieman, en BIC, le revenu de l'exploitant n'est pas déductible et ne sert pas de base au calul des cotisations RSi, dans ce cas c'ets le résultat fiscal incluant la réintégration de sa rémunération qui sera assujetti :

Ce n'est pas parce que la rémunération est de 20 K€, que le RSi ou l'iR est basée dessus (à savoir 9 k€ d'après vos estimations).

Si après déduction des cotisations et de la rémunération le résultat est de - 5.000, le résultat fiscal à déclarer sera alors de : - 5.000 + 20.000 (rém) + CSG non déductible.

Le résultat fiscal servira de base aux cotisations sociales.

Cordialement,



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