BanStat
Logo Compta Online
CEGID

Rsi - régime social des indépendants

8
5 085
0
8 réponses
5 085 lectures
0 vote
Asiatica
ProfilAsiatica
Employé en comptabilité
  • 95 - Val-d'Oise
 
  • 0 vote
popupBulle tail
Profil
Employé en comptabilité


Ecrit le: 05/02/2008 09:16
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Bonjour,

Quelqu'un peut il m'expliquer le principe du régime Social des Indépendants.

Je reprend le dossier du gérant de ma société qui ne comprend rien, et moi non plus je vous avouerai.

A quoi cotise t'on ?
A quel taux ?
Sur quel base, sachant le gérant est non salarié et n'a pas de revenus et qu'il cotise déjà via une autre société dans laquelle il est PDG ?

Merci d'avance pour vos réponses.


--------------------
Nikel94
ProfilNikel94
Directeur Administratif et financier en entreprise
  • 94 - Val-de-Marne
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 7 votes
popupBulle tail
Profil
Directeur Administratif et financier en entreprise


Re: Rsi - régime social des indépendants
Ecrit le: 05/02/2008 10:12
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
La RSI pour artisans commercants vont regrouper les cotisations URSSAf, Retraite et maladie... C'est à dire qu'au lieu de recevoir 3 feuilles de cotisations de chacunes des entités vous n'en recevrez qu'une seule.

Cela s'appilcation ne se fait pas pour les professions liberales

Mais par contre elle se fait pour les activités mixtes (libérales + commercants)

Debut janvier vous avez du recevoir une feuille recapitulative de vos cotisations 2008 avec l'etalement de votre 4T07 Urssaf?

Apres pour les taux rapprocher vous de votre RSI mais c'est res compliquer de les joindre

Cordialement
Asiatica
ProfilAsiatica
Employé en comptabilité
  • 95 - Val-d'Oise
 
  • 0 vote
popupBulle tail
Profil
Employé en comptabilité


Re: Rsi - régime social des indépendants
Ecrit le: 05/02/2008 10:26
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Si je comprend bien, l'activité mixte = pluriactivité ?

Je ne fais pas la différence entre pluriactivité et cumul d'activité ? (Sauf si pluriactivité = activité mixte = libérale+commerçant).

Pour compliquer les choses, comme c'est mon gérant qui reçoit tous les docs chez lui directement, je ne suis pas sure qu'il me transmet toutes les informations...

Sachant qu'il cotise déjà au titre de PDG avec son autre société, doit il encore cotiser pour la société où il est gérant non salarié ?


--------------------
Nikel94
ProfilNikel94
Directeur Administratif et financier en entreprise
  • 94 - Val-de-Marne
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 7 votes
popupBulle tail
Profil
Directeur Administratif et financier en entreprise


Re: Rsi - régime social des indépendants
Ecrit le: 05/02/2008 11:33
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
En fait en fonction des differentes acivites de votre patron...Il peut etre par exemple commercant avec la gérance d'une boutique de vetement et également profession liberale s'il est dentiste ou expert comptable....
Donc plusieurs activités : il y a regroupement à la RSI

S'il est gérant non salarié il doit cotiser...Mais il ne dois pas cotiser sur les 2 RSI commercants+liberale
Faites bien attention parcque la communication entre les différents services est quasi nulle.
Vous ne devais avoir qu'une seule feuille du RSI sinon il y a un problème..
Cordialement
Asiatica
ProfilAsiatica
Employé en comptabilité
  • 95 - Val-d'Oise
 
  • 0 vote
popupBulle tail
Profil
Employé en comptabilité


Re: Rsi - régime social des indépendants
Ecrit le: 05/02/2008 14:22
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Merci pour vos réponses.

J'ai joint le RSI pour avoir plus d'explications mais eux memes sont perdus dans le dossier. Ils ne comprennent pas ce que mon patron doit payer, sachant qu'il exerce une activité salarié dans une société A et qu'il est gérant majoritaire non rémunéré dans une société B, ayant la meme activité (commerçant)...

Je suis perdue... je vais essayer de joindre la CCI pour plus de détails.


--------------------
Marcus66
ProfilMarcus66
Directeur Financier en entreprise
  • 66 - Pyrénées-Orientales
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 1 vote
popupBulle tail
Profil
Directeur Financier en entreprise


Re: Rsi - régime social des indépendants
Ecrit le: 05/02/2008 18:25
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Bonsoir Asiatica,

Les cotisations du RSI sont calculées d'après la Déclaration Commune de Revenus du travailleur non salariés.

Si le TNS tire des revenus de plusieurs sociétés, il est possible de ne "domicilier " les prélèvements que sur un seul compte bancaire.

C'est plus simple pour suivre les prélèvements, mais il convient ensuite de répartir les cotisations au moment de la révision en retenant une clé de répartition adéquate.

(temps passé, montant de rémunération prélevé...)

C'est ce que je vais faire pour un nouveau client qui a 5 sociétés.

Je ne sais pas ce que cela vaut en cas de controle, mais au moins, c'est réparti.

Cordialement,
Jipe
ProfilJipe
Collaborateur comptable en cabinet
  • 69 - Rhône
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 185 votes
popupBulle tail
Profil
Collaborateur comptable en cabinet


Re: Rsi - régime social des indépendants
Ecrit le: 05/02/2008 19:59
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Citation : Asiatica @ 05.02.2008 à 14:22
Merci pour vos réponses.

J'ai joint le RSI pour avoir plus d'explications mais eux memes sont perdus dans le dossier. Ils ne comprennent pas ce que mon patron doit payer, sachant qu'il exerce une activité salarié dans une société A et qu'il est gérant majoritaire non rémunéré dans une société B, ayant la meme activité (commerçant)...

Je suis perdue... je vais essayer de joindre la CCI pour plus de détails.

Bonsoir,

Vous dites : "il est gérant majoritaire non rémunéré dans une société B, ayant la même activité (commerçant)..."

==> à mon avis, si votre patron est gérant majoritaire NON rémunéré : il ne doit payer aucune cotisation au RSI !

cordialement


--------------------
Asiatica
ProfilAsiatica
Employé en comptabilité
  • 95 - Val-d'Oise
 
  • 0 vote
popupBulle tail
Profil
Employé en comptabilité


Re: Rsi - régime social des indépendants
Ecrit le: 07/02/2008 10:03
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Bonjour à tous, et merci pour vos réponses.

En conclusion et a priori, avec le RSI, je ne dois payer que la retraite 'qui regroupe retraite de base, complémentaire, invalidité et décès) qui se calcule sur une base minimum forfaitaire étant donné qu'il n'a pas de revenus.

Concernant la maladie, il est affilié chez RSI mais n'est pas prestataire car il il reçoit les prestations au titre du régime général avec son autre société.

Enfin, pour les allocations familiales, il y a une éxonération (selon un plancher minimum de revenus) à partir de la 3ème année.

Je donne ces précisions dans le cas où cela pourrait aider quelqu'un un jour.

Bonne journée à tous.


--------------------
Sandra Schmidt
ProfilSandra Schmidt
Rédactrice et modératrice Compta Online
  • 75 - Paris
 
  • 847 votes
popupBulle tail
Profil
Voir son compte Twitter Voir son compte LinkedIn

Rédactrice et modératrice Compta Online



Re: Rsi - régime social des indépendants
Ecrit le: 05/04/2012 00:15
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Bonjour à tous,

Le RSI vient de mettre en place un simulateur pour le calcul des cotisations des indépendants.

Lien vers le simulateur

Le simulateur calcule :

  • Les cotisations en début d’activité

  • Les cotisations en début d’activité avec application d’une exonération ACCRE ou salarié créateur

  • Les cotisations hors début d’activité (soit à compter de la troisième année d’activité).


Cordialement


--------------------

Rédactrice et modératrice Compta Online

Retour en haut









connectés
Publicité
WELYB
Retour en haut
fermer
Connexion membre
Nom d'utilisateur ou email
Mot de passe
  
Avertissement : Ce site permet aux internautes de dialoguer librement sur le thème de la comptabilité.
Les réponses des Internautes et des membres du forum n'engagent en aucun cas la responsabilité de Compta Online.
Tout élément se trouvant sur ce site est la propriété exclusive de Compta Online, sous réserve de droits appartenant à des tiers.
Toute copie, toute reprise ou tout usage des photographies, illustrations et graphismes, ainsi que toute reprise de la mise en page figurant sur ce site, ainsi que toute copie ou reprise en tout ou partie des textes cités sur ce site sont strictement interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

Toute reprise ou tout usage, à quelque titre que ce soit, des marques textuelles, graphiques ou combinées (comme notamment les logos) sont également interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

© 2003-2020 Compta Online
S'informer, partager, évoluer