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Rsi : resultat comptable ou fiscal ?

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Lucien07
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  • 07 - Ardèche
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Ecrit le: 29/01/2010 11:39
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Bonjour,
Je suis en entreprise individuelle ,reel normal, bic
Pour obtenir le resultat fiscal, je reintegre la csg-rds au resultat comptable
Ma question: pour la declaration au RSI, qui va servir d'assiette pour les cotisations 2010, est ce que je dois declarer le resultat comptable ou le resultat fiscal ?
Car si je declare le resultat fiscal, une partie des cotisations va etre assise sur la csg-rds payée en 2009 !
Ou alors , je me trompe !
Merci beaucoup pour votre aide


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Maximal
ProfilMaximal
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  • 75 - Paris
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Contrôleur de gestion



Re: Rsi : resultat comptable ou fiscal ?
Ecrit le: 29/01/2010 13:09
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Bonjour

Non vous ne vous trompez pas. C'est pour ça d'ailleurs que cela s'appelle CSG "non déductible", par opposition à la CSG déductible.

Quand vous ferez votre déclaration vous verrez bien sur le formulaire que c'est le résultat fiscal que l'on vous demande.

Cordialement


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Modérateur Compta Online

Jipe
ProfilJipe
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  • 69 - Rhône
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Re: Rsi : resultat comptable ou fiscal ?
Ecrit le: 29/01/2010 20:25
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Bonsoir,

C'est le résultat fiscal que vous devez prendre.
Je pense que vous parlez de la CSG non déductible ?
Personnellement, concernant le traitement de la CSG non déductilble je la traite d'une autre manière. A la date de clôture, je passe une OD :
108 000 : csg non déductible xx euros (débit)
635 xxx (ou 646 xxx selon comment vous avez comptabilisé cette CSG) : csg non déductible xx euros (crédit).

La CSG n'étant pas déductible il est donc logique que celle-ci augmente votre résultat qui servira de base à vos charges sociales.

Pour minorer l'impact minorer l'impact de vos charges sociales, le passage en SARL est une bonne solution.

Cordialement,

Jipé


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Federex
ProfilFederex
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  • 92 - Hauts-de-Seine
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Re: Rsi : resultat comptable ou fiscal ?
Ecrit le: 29/01/2010 22:52
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Bonjour Lucien 07,

Pour compléter Jipe et Maximal, je dirais qu'il y a 4 résultats à distinguer. Le résultat comptable, le résultat fiscal, le résultat "social", et le résultat "CSG". Ce sont 4 bases différentes.
Le résultat social a la particularité de réintégrer les "Madelin" qui ne sont déductibles que du résultat fiscal.
Le résultat CSG a la particularité de réintégrer les cotisations sociales obligatoires qui ne sont pas déductibles pour la CSG. D'où une base pour la CSG qui est trés importante, et qui rend cet impôt plus cher que ses 8% ne pourraient laisser penser.


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Lucien07
ProfilLucien07
  • 07 - Ardèche
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Re: Rsi : resultat comptable ou fiscal ?
Ecrit le: 30/01/2010 10:04
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Bonjour,
Jipe, Maximal, et Federex, je vous remercie pour votre aide.
C'est vraiment tres sympa !
Bonne journée a tout le monde.
Cordialement.


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