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Rsi et resultat negatif

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Lablache30
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Ecrit le: 29/04/2010 08:56
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Message édité par Icovellauna le 29/04/2010 09:37
Bonjour,

Je suis en entreprise individuelle et j'ai un résultat négatif au 31/12/2009.
Pourriez-vous me renseigner, à savoir si je peux obtenir un dégrèvement de mes cotisations 2010 (RSI) ?

Merci

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Lucky luc
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Re: Rsi et resultat negatif
Ecrit le: 29/04/2010 09:18
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Bonjour,

Vous recevrez du RSI courant 2010 (en octobre je pense) un avis de régularisation des cotisations 2009 et en fonction des versements provisionnels effectués sur ces cotisations 2009, vous aurez un avoir qui soit s'imputera sur les prochains prélèvements prévus, soit vous sera remboursé.

Même avec un résultat négatif, Il y a des cotisations minimales en vieillesse et maladie/maternité qui sont dues;

Cordialement.


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Xynezia
ProfilXynezia
Cadre du secteur privé
  • 78 - Yvelines
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Re: Rsi et resultat negatif
Ecrit le: 29/04/2010 17:53
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Bonjour,

Vos cotisations 2010 sont basé sur vos revenus 2008 ou forfaitaire. Si vous estimez que vos revenus 2010 seront inférieurs à ceux de 2008 vous pouvez demander au RSI de modifier l'appel provisionnel. Attention si votre résultat est finalement bien supérieur à ce que vous avez annoncé le RSI pourra réclamer des majorations de retard.

Cordialement


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