Bonjour Myosotis,
Personnellement, j'aurais tendance à dire que oui dès lors que l'indemnité d'activité partielle n'entre pas dans le salaire brut.
La fiche de paie de l'apprenti fait théoriquement apparaître :
Donc à mon sens, le salaire brut correspond à l'assiette des cotisations patronales et l'apprenti touche en plus une indemnité d'activité partielle non soumise à cotisations sociales qui augmente son net à payer.
Un autre exemple peut se trouver dans les cas d'arrêts maladie et de subrogation sans maintien de salaire ou avec maintien de salaire très partiel. Le salaire net tient compte des IJSS qui ne sont pas soumises à cotisations sociales peut être supérieur au salaire brut après déduction des IJSS (parfois, on a même un brut négatif lorsqu'il s'agit d'une régularisation d'IJSS à déduire du salaire précédemment maintenu).
Attention toutefois aux régularisations de cotisations négatives qui ne semblent plus acceptées par l'URSSAF (obligeant les entreprises à utiliser les blocs de régularisation mois par mois).
Ce sont des cas très rares mais ce n'est pas impossible à mon sens. Par contre, lorsque cela arrive, il faut quand même vérifier la fiche de paie pour être certain que ce n'est pas une erreur.
Bon courage pour la suite,
Sandra
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