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Salaires avec cycle de travail atypique

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Jeff84
ProfilJeff84
Expert-Comptable salarié en cabinet
  • 84 - Vaucluse
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Expert-Comptable salarié en cabinet


Ecrit le: 13/10/2009 16:03
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Bonjour,

Au sein du cabinet, nous avons des opinions divergentes concernant un salarié, qui travaillerait (c'est du moins ce que souhaiterait l'employeur et le salarié) selon le schéma suivant : travail sur un cycle de 5 semaines, avec 2 semaines à 48 h par semaine suivies de 3 semaines de repos.

Infos complémentaires :
- CC : ameublement (négoce) ;
- Pas d'accord de modulation ou de cycle de travail.

Est-ce possible ? (a priori oui, les limites légales sont respectées...)
Comment serait structuré le haut de bulletin ?

Si l'un de vous avait une opinion sur ce cas...

Cordialement,


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Xynezia
ProfilXynezia
Cadre du secteur privé
  • 78 - Yvelines
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Cadre du secteur privé


Re: Salaires avec cycle de travail atypique
Ecrit le: 13/10/2009 17:24
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Bonjour,

Si dans votre convention collective il n'y a pas d'accord de modulation vous pouvez conclure un accord d'entreprise avec un représentant élus ou un salarié mandatés.

Dans le cas contraire il y a le régime supplétif mais il ne permet la modulation que sur une période d'au maximum 4 semaines.

Cordialement


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