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SASU option IR

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Zac62
ProfilZac62
Expert-Comptable Stagiaire en cabinet
  • 22 - Côtes-d'Armor
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Expert-Comptable Stagiaire en cabinet


Ecrit le: 08/01/2015 17:46
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Bonsoir,

Nous nous interrogeons sur le fonctionnement d'une SASU ayant opté à l'IR.

Il s'agit ici d'une petite SASU dont l'associé unique est une personne physique.

Si l'on considère que la SASU IR fonctionne comme une EURL IR et EI, il convient à notre sens, de reintégrer fiscalement la rémunération et de déterminer les charges sociales (URSSAF, prévoyance retraite) sur l'ensemble du résultat). Peut-être auriez vous un avis sur la question ?

Nous avons récupéré cette structure cliente et le choix fiscal avait déjà été validé. Je vous avoue que nous sommes très septique.

Certes ce dispositif peut avoir des avantages dans le cadre d'un groupe de société, dans le cadre de résultat déficitaire, dans le cadre d'un disposition EXO EN (seulement pour la partie fiscal MAIS NON pour la partie sociale ?).

Vous remerciant pour vos avis.

Cordialement.

Cattier-clotilde
ProfilCattier-clotilde
Avocate fiscaliste
  • CH - Suisse
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Avocate fiscaliste



Re: SASU option IR
Ecrit le: 15/01/2015 10:09
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Bonjour,

Cette structure étant très rare, je ne pense pas que vous trouverez des réponses claires et précises dans la documentation.

Je pense que, comme vous, j'appliquerais les mêmes règles que celles relatives à l'EURL (soumise à l'IR).

Cordialement



--------------------
Cattier Clotilde
Avocate au Barreau de Paris

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