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Sci abandon compte courant produit imposable

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Gardigor
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Comptable en entreprise
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Ecrit le: 25/05/2012 15:55
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Bonjour
un abandon de compte courant dans une sci soumise à l'ir représent-il un produit imposable ?
merci par avance
Cre
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Cadre du secteur privé
  • 21 - Côte-d'Or
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Re: Sci abandon compte courant produit imposable
Ecrit le: 05/06/2012 11:22
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Bonjour
Logiquement il me semble que non, en effet, la SCI à l'IR n'a pas d'imposition propre. Ce sont les associés qui paient l'IR en fonction de leurs parts.
Donc, les sommes en compte courant ont logiquement été imposées à l'IR.
Si tu les imposes au niveau de la SCI, cela revient à les imposer au niveau des associés qui vont donc être redevable de l'IR sur une somme qu'ils abandonnent et que donc ils perdent !
J'espère que ma logique est compréhensible
au revoir
Gardigor
ProfilGardigor
Comptable en entreprise
  • 23 - Creuse
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Re: Sci abandon compte courant produit imposable
Ecrit le: 05/06/2012 11:52
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Merci pour votre réponse logique qui confirme ma pensée.
bonne journée
Jex94
ProfilJex94
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  • 94 - Val-de-Marne
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Fiscaliste en entreprise


Re: Sci abandon compte courant produit imposable
Ecrit le: 08/06/2012 21:41
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Bonjour,

Les associés sont-ils bien des personnes physiques ?

Cdt,
Jex


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