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SCI > Arbitrage IR / IS

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Loicnz
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Assistant comptable en cabinet


Ecrit le: 08/08/2013 09:31
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Bonjour,

Je suis étudiant en comptabilité et je travaille en ce moment sur un petit rapport sur le thème des SCI. J’ai ciblé une problématique, sur l’arbitrage du régime fiscale, avec pour finalité de créer une « fiche de calcul » permettant d’avoir une meilleur lisibilité sur les conséquences du régime choisi par les associés :

En quoi la création d’un outil d’aide à la décision sur le régime fiscal d’une société immobilière, peut-elle être un atout pour un cabinet d’experts comptables ?

-J’aimerais aussi établir un Benchmark, sur les pratiques des autres entreprises et/ou si ce genre d’outil a déjà été réalisé.
-Pensez-vous que cela est réalisable ?
-Avez-vous des idées pour mon projet ?

Un grand merci d’avance pour vos réponses.

Loïc

Cattier-clotilde
ProfilCattier-clotilde
Avocate fiscaliste
  • CH - Suisse
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Avocate fiscaliste



Re: SCI > Arbitrage IR / IS
Ecrit le: 10/08/2013 16:50
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Bonjour,

J'ai du mal à visualiser comment un tel outil pourrait fonctionner.

Trés souvent, l'arbitrage IR / IS résulte de problématiques personnelles tout à fait subjectives. Or, un tel outil ne pourrait pas les prendre en compte...

Cordialement



--------------------
Vénaïg Le Bris
ProfilVénaïg Le Bris
Expert-comptable
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  • 56 - Morbihan
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Re: SCI > Arbitrage IR / IS
Ecrit le: 10/08/2013 18:14
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Message édité par Venaig le 10/08/2013 18:15

Bonjour Loicnz,

Je rejoins totalement les dires d'Elea1.

Quel intérêt de déterminer le régime fiscal d'une société à partir d'un outil d'aide à la décision tel que vous le proposez ? Le choix du régime d'imposition pour une SCI dépend d'un certain nombre de variable :

  • transmission ?
  • location habitation ou professionnelle ?
  • situation personnelle des associés ?
  • etc...

Ce que vous pouvez éventuellement faire, c'est une étude comparative chiffrée pour une situation donnée. Par contre, n'espérez pas pour autant, faire une cinquantaine de pages sur le sujet.

Cordialement,

Venaig

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