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SCI comptabilité fonctionnement

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Debutant-cpta
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Ecrit le: 25/01/2014 23:26
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Bonjour,

Je suis nouveau sur le portail et dans la vie pro' comptable donc voilà j'ai besoin d'aide,

Je réalise une comptabilité pour une SCI (cette comptabilité est réalisé en comptabilité de trésorerie=encaissement et décaissement) mais je ne comprends pas le fonctionnement au niveau de la TVA,

que dois-je faire étant donner qu'elle n'y est pas soumise,

j'enregistre tout en hors taxe? D'ailleurs qu'elles sont les obligations comptables la concernant (établir bilan,compte de résultat?)

je suis débutant mais j'ai besoin d'être éclairci.

Merci par avance, cordialement.

Joaquin-gonzalez
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Re: SCI comptabilité fonctionnement
Ecrit le: 26/01/2014 10:02
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Bonjour,

La comptabilité et la fiscalité d'une SCI sont assez complexes, car cela dépend de l'activité de la SCI (loue-t-elle des immeubles à usage d'habitation, à usage professionnel, nus, équipés ?) et cela dépend aussi de la qualité des associés (personnes physiques, personnes morales). Il faudrait donc nous en dire plus sur cette SCI pour que l'on puisse vous répondre exactement.

Dans les cas les plus simples, le régime fiscal (et comptable) de la SCI est la transparence fiscale, c'est à dire qu'elle est soumise aux revenus fonciers, mais ces revenus fonciers sont imposés au niveau des associés selon le pourcentage de parts qu'ils possédent dans la société. La société n'est pas soumise à la TVA, donc toute la comptabilité (de trésorerie) se tient H.T., il n'y a aucune déclaration de TVA à faire, et pas de bilan et de compte de résultats à établir, il faut seulement remplir un imprimé (le 2072) pour déterminer la part des revenus fonciers que chaque associé doit ensuite déclarer dans sa déclaration personnelle de revenus.Mais il y a de nombreux autres cas de figure.

Cordialement

Joaquin Gonzalez



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Debutant-cpta
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Re: SCI comptabilité fonctionnement
Ecrit le: 26/01/2014 11:29
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Merci pour votre réponse,

elle m'éclairci davantage (c'est vrai que sur internet il est difficile de trouver une réponse claire étant donné les nombreux cas de figures)

il s'agit d'une activité de location de biens nus pour les particuliers,

donc je pense que votre réponse coïncide avec mon cas.

Cordialement

Joaquin-gonzalez
ProfilJoaquin-gonzalez
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Re: SCI comptabilité fonctionnement
Ecrit le: 26/01/2014 12:02
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Rebonjour,

Oui, à condition toutefois que tous les associés de la SCI soient des personnes physiques.

Cordialement

Joaquin Gonzalez



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Cattier-clotilde
ProfilCattier-clotilde
Avocate fiscaliste
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Re: SCI comptabilité fonctionnement
Ecrit le: 31/01/2014 07:04
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Bonjour,

Il me semblait que, si la SCI n'est pas soumise à la TVA, les charges étaient enregistrées TTC (i.e. TVA non récupérable) et les factures émises par la SCI sans TVA.

Cordialement



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