BanStat
Logo Compta Online
Cegid

SCI à l'is et traitement comptable des travaux

1
343
0
1 réponse
343 lectures
0 vote
Immobilis
ProfilImmobilis
Cadre du secteur privé
  • 93 - Seine-Saint-Denis
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 0 vote
popupBulle tail
Profil
Cadre du secteur privé


Ecrit le: 08/10/2023 16:11
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Bonjour à tous,

Je suis associé d'une SCI à l'IS ayant fait l'acquisition d'un petit immeuble dans lequel nous avons réalisé des travaux d'entretien et de rénovation (peinture, pose de parquet flottant, remplacement de faillences et divers petits travaux d'entretien / rénovation).

Je cherche à déterminer parmi ces dépenses celles qui peuvent être passées en charges vs celles qui doivent être immobilisées / amorties.
S'agissant essentiellement de dépenses d'entretien et de réparation il me semblait que ces dernières pouvaient être considérées comme des charges deductibles. Néanmoins un comptable m'indique que les travaux dont le montant est supérieur à 500€ HT doivent être immobilisés / amortis. Qu'en est-il s'il vous plaît ?

Par ailleurs, s'agissant des amortissements, ma compréhension est-elle bonne : à la revente, la plus value du bien sera calculée comme la différence entre prix de vente et la valeur nette comptable (= prix d'acquisition - amortissements). J'ai du mal à comprendre la logique, cela signifierait que les travaux ne sont pas immobilisés / ne viennent pas augmenter la valeur initiale du bien' Admettons que l'immeuble soit amorti sur 30 ans et les travaux sur 15 ans, à la revente au bout de la 30eme année, les amortissements passés seraient supérieurs à la valeur initiale du bien ?

Merci par avance,
Cyril
Jmb5
ProfilJmb5
Expert-comptable à la retraite
  • 38 - Isère
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 122 votes
popupBulle tail
Profil
Expert-comptable à la retraite


Re: SCI à l'is et traitement comptable des travaux
Ecrit le: 11/10/2023 18:50
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus

Bonjour,

Dans une SCI soumise à l'IS, les dépenses d'entretien et de réparation qui permettent de maintenir l'immeuble en l'état sont effectivement immédiatement déductibles du résultat. Elles correspondent à des travaux ayant pour objet de maintenir ou de remettre un immeuble en bon état et d'en permettre un usage normal, conforme à sa destination, sans en modifier la consistance, l'agencement ou l'équipement initial.

Au contraire, les dépenses d'amélioration qui ont pour objet d'apporter à l'immeuble un équipement ou un élément de confort nouveau ou mieux adapté aux conditions modernes de vie, sont immobilisées et déduites ensuite du résultat sous forme d'amortissements.

Sur le plan fiscal, seules les dépenses d'acquisition de petits matériels et d'outillages, de matériels et mobiliers de bureaux dont la valeur unitaire hors taxes n'excède pas 500 € peuvent être déduites immédiatement en charges (BOFIP-BIC-CHG-20-30-10-01/03/2017). Cette tolérance ne s'applique pas aux acquisitions d'installations générales et d'agencements.

Sur la question des amortissements, je ne suis pas bien certain de comprendre votre problème : votre définition du calcul de la plus-value est correcte. L'immeuble étant par hypothèse amorti sur 30 ans et les travaux sur 15 ans, au bout de 30 ans la valeur résiduelle des deux postes est bien nulle, les amortissements cumulés étant plafonnés au montant des valeurs d'origine.

Je reste à votre disposition pour d'autres informations,

Et vous souhaite une bonne continuation.

Bien à vous

Retour en haut




1
343
0





connectés
Publicité
Cegid
Retour en haut
fermer
Connexion membre
Nom d'utilisateur ou email
Mot de passe
  
Avertissement : Ce site permet aux internautes de dialoguer librement sur le thème de la comptabilité.
Les réponses des Internautes et des membres du forum n'engagent en aucun cas la responsabilité de Compta Online.
Tout élément se trouvant sur ce site est la propriété exclusive de Compta Online, sous réserve de droits appartenant à des tiers.
Toute copie, toute reprise ou tout usage des photographies, illustrations et graphismes, ainsi que toute reprise de la mise en page figurant sur ce site, ainsi que toute copie ou reprise en tout ou partie des textes cités sur ce site sont strictement interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

Toute reprise ou tout usage, à quelque titre que ce soit, des marques textuelles, graphiques ou combinées (comme notamment les logos) sont également interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

© 2003-2023 Compta Online
S'informer, partager, évoluer