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Sci / lmp / lmnp

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Homer
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Collaborateur comptable en cabinet
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Collaborateur comptable en cabinet


Ecrit le: 27/07/2008 13:45
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Bonjour,

J'aimerai savoir si une SCI est incomptatible avec le régime des LMP/LMNP ou non ?
Je ne comprends pas bien ce thème...

le LMP/LMNP est-il exclusivement reservé au Personnes Physique ou peut-il etre étendu au SCI ou autres sociétés?

En esperant une réponse d'une personne qui m'aidera!

Merci d'avance dans tous les cas.

Damien.


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El rico
ProfilEl rico
Expert-Comptable libéral en cabinet
  • 71 - Saône-et-Loire
 
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Expert-Comptable libéral en cabinet


Re: Sci / lmp / lmnp
Ecrit le: 28/07/2008 18:13
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Bonjour,

Je pense que vous voulez parler du régime fiscal du LMP ou LMNP.

Dans le cas où la SCI détient l'immeuble à loyer garni de mobilier, la SCI sera soumis de fait à l'IS et non à l'IR.

La solution pour bénéficier du régime du LMP (plus de 23000 ¤ de CA ou plus de 50% des revenus du ménage) serait de ne pas créer de SCI ou de la créer mais en mettant à l'actif uniquement l'immeuble. La SCI vous louerait l'immeuble via un bail commercial par exemple.

Vous pouvez bénéficiez du régime IR dans le cadre de la SARL de famille ou la SNC.

Salutations.


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