BanStat
Logo Compta Online
CNOEC

SCI Loi de Robien - Comptabilisation des amortissements

2
1 164
1
2 réponses
1 164 lectures
1 vote
Darkblue
ProfilDarkblue
Secrétaire comptable en cabinet
  • 30 - Gard
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 0 vote
popupBulle tail
Profil
Secrétaire comptable en cabinet


Ecrit le: 09/10/2014 16:39
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Message édité par Proftournesol le 09/10/2014 16:49

Bonjour,

La loi de Robien permet de déduire du bénéfice de la SCI des amortissements de 6% les 7 premières années, puis 4% les 2 années suivantes. On obtient ainsi le résultat fiscal.

Je crois qu'il est parfois recommandé de comptabiliser des amortissements dans une SCI pour réduire le bénéfice crédité en comptes-courants des associés et aussi contribuer à diminuer la valeur des parts sociales.

Le taux d'amortissement est généralement de 1 à 2% pour des logements individuels. Peut-on, avec la loi de Robien, enregistrer en comptabilité les amortissements de 6 et 4% les 9 premières années ?

Merci d'avance.


Information
Bonjour,

Le forum est gratuit et libre d'accès à tous sous réserve de lire et respecter les règles disponibles ici.
2.4- Pas de titre de message en majuscules uniquement.

Cordialement,

L'équipe de modération
Compta Online

HapyFree
ProfilHapyFree
Expert-Comptable salarié en cabinet
  • 51 - Marne
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 1 374 votes
popupBulle tail
Profil
Voir son compte Twitter Voir son compte Facebook Voir son compte LinkedIn
Expert-Comptable salarié en cabinet


Re: SCI Loi de Robien - Comptabilisation des amortissements
Ecrit le: 25/01/2015 19:49
+1
VOTER
Votez MoinsVotez Plus

Bonjour,

En effet, dans une SCI semi-transparente, la tenue d'une comptabilité n'étant pas obligatoire (mais fortement conseillée : Comptabilité des SCI : les sociétés civiles immobilières), l'amortissement n'est souvent pas constaté.

Intérêt d'amortir un bien pour une société IR :

  • 1/ Répondre à une problématique d'ISF
  • 2/ Répondre à une stratégie globale de transmission

4 décisions possible avec 3 situations consécutives possibles :

1 Avec amortissement et distribution => limite accroissement du compte courant (+ ISF) et atténue accroissement de la valeur des parts (+ transmission : -- US / ++ NP)

2 Sans amortissement et distribution => valeurs des parts moins importante (plus de latitude sur la valeur des parts => +++ transmission) et compte courant importants (--- ISF)

3 Avec ou sans amortissement et sans distribution => même impact => valeur des parts importante (-- transmission PP, ou ++ pour le NP en cas de démembrement) et compte courant (inexistant ou en baisse ++ ISF)

Je pense que l'amortissement Robien est uniquement fiscal aussi, si vous décidez d'amortir le bien vous devrez appliquer les principes comptables et non vous baser sur les particularités du De Robien.

Cordialement,



--------------------
Darkblue
ProfilDarkblue
Secrétaire comptable en cabinet
  • 30 - Gard
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 0 vote
popupBulle tail
Profil
Secrétaire comptable en cabinet


Re: SCI Loi de Robien - Comptabilisation des amortissements
Ecrit le: 26/01/2015 13:37
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus

Bonjour et un grand merci

Retour en haut









connectés
Publicité
Cegid
Retour en haut
fermer
Connexion membre
Nom d'utilisateur ou email
Mot de passe
  
Avertissement : Ce site permet aux internautes de dialoguer librement sur le thème de la comptabilité.
Les réponses des Internautes et des membres du forum n'engagent en aucun cas la responsabilité de Compta Online.
Tout élément se trouvant sur ce site est la propriété exclusive de Compta Online, sous réserve de droits appartenant à des tiers.
Toute copie, toute reprise ou tout usage des photographies, illustrations et graphismes, ainsi que toute reprise de la mise en page figurant sur ce site, ainsi que toute copie ou reprise en tout ou partie des textes cités sur ce site sont strictement interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

Toute reprise ou tout usage, à quelque titre que ce soit, des marques textuelles, graphiques ou combinées (comme notamment les logos) sont également interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

© 2003-2024 Compta Online
S'informer, partager, évoluer