Logo Compta Online
VISEEON

Un site internet peut-il être considéré comme apport en nature

3
2 317
0
3 réponses
2 317 lectures
0 vote

Nicolasc
ProfilNicolasc
Cadre du secteur privé
  • 75 - Paris
Envoyer un message privé    Ajouter à mes contacts
  • 1 vote
popupBulle tail
Profil
Cadre du secteur privé


Ecrit le: 04/03/2008 15:04
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Bonjour

Je fais construire actuellement un site internet d'une valeur de 6000¤. Je monte en parallèle une sarl. Est-ce que je peux mettre en place le montage suivant:

capital social = 12000¤
Apport en nature = 6000¤ = site internet?

Ou alors

Capital Social = 6000¤ avec lequel je paye le site internet
Apport en nature = 3000¤ = le cahier des charges qui a permis de fabriquer le site
Le reste des besoins en tréso seront assurés par des apports en compte courant.

Merci pour votre aide
zouzou
Profilzouzou
Collaborateur comptable en cabinet
  • 05 - Hautes-Alpes
 
  • 13 votes
popupBulle tail
Profil
Collaborateur comptable en cabinet


Re: Un site internet peut-il être considéré comme apport en nature
Ecrit le: 04/03/2008 20:53
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Bonsoir,
Pour moi c'est un apport de bien incorporel, au même titre qu'une clientèle : donc pourquoi pas.
La stratégie de ne pas excéder 50% du capital pour éviter le CAC aux apports : bien vu. (A ce titre, pas évidente la mission !).
Pour ce qui est du capital, le montant dépend de la garantie que vous souhaitez présenter aux tiers.
Le choix d'un capital de 6K peut permettre de reprendre ses apports en comptes courants plus rapidement.
Mais... d'autres avis ?
Au fait, avez vous étudié si le "montage " de votre site peut prétendre au Crédit impot Recherche ?
Cordialement,
Tibo42
ProfilTibo42
Expert-comptable en Cabinet Modérateur Compta Online
Envoyer un message privé    Ajouter à mes contacts
  • 32 votes
popupBulle tail
Profil
Expert-comptable en Cabinet
Modérateur Compta Online


Re: Un site internet peut-il être considéré comme apport en nature
Ecrit le: 04/03/2008 22:15
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Bonsoir,

et pourquoi ne pas faire reprendre tout simplement le coût de création du site internet dans les actes accomplis pour le compte de la société?
c'est ce qu'il y a de plus simple, la tva sera déductible et pas de droits d'enregistrement.

cordialement


--------------------
Modérateur Compta Online
zouzou
Profilzouzou
Collaborateur comptable en cabinet
  • 05 - Hautes-Alpes
 
  • 13 votes
popupBulle tail
Profil
Collaborateur comptable en cabinet


Re: Un site internet peut-il être considéré comme apport en nature
Ecrit le: 05/03/2008 22:04
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Bonsoir,
Oui, pas mal, merci Tibo42 !
Cordialement,
Retour en haut




3
2 317
0





Retour en haut
RECEIPT BANK
Retour en haut
Avertissement : Ce site permet aux internautes de dialoguer librement sur le thème de la comptabilité.
Les réponses des Internautes et des membres du forum n'engagent en aucun cas la responsabilité de Compta Online.
Tout élément se trouvant sur ce site est la propriété exclusive de Compta Online, sous réserve de droits appartenant à des tiers.
Toute copie, toute reprise ou tout usage des photographies, illustrations et graphismes, ainsi que toute reprise de la mise en page figurant sur ce site, ainsi que toute copie ou reprise en tout ou partie des textes cités sur ce site sont strictement interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

Toute reprise ou tout usage, à quelque titre que ce soit, des marques textuelles, graphiques ou combinées (comme notamment les logos) sont également interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

© 2003-2019 Compta Online
S'informer, partager, évoluer