bonjour a vous
merci de m'expliquer cette exercice .
Trois amis mr sandrin ,bétous et vallereau ,souhaitent céer une societé de netoyage.
Chacun s'apprete a réaliser des apports a cette future societé.M sandrin qui exerce deja cette activité a titre individuel depuis qu'il est marié apport 7000000 euros ainsi que la somme de 6000000 euros qu'il a recu lors de la succession de ses parent.M. betous dispose une somme de 30000000.
M.vellereau dispose d'un locale situé en peripherie de la ville qu'ils habitent tout les trois et qui est d'une valeur 15000000 frans.
Mais M.sandrin est en instance de divorce.
le trois amis ont signé les stauts de lav societé et leur choix s'est porté sur une sarl a raison de la responsabilité limité don beneficent les associes.
M sandrin dont le jugement definitif de divorce doit etre prononcé au mois de septembre prochain ,recoit un courier de son epouse l'informant qu"elle avait l'intention de faire annuler ses apports s'il ne consentait pas a lui octroyer la moitié de parts sociales qu'ils recevraient en contrepartie .
Les trois amis hesitent sur ces points .S'agissant surtout de la demande de madame sandrin,m.sandrin nous demande s'il nest pas possible d'y faire echéc en optant pour une société anonyme plutot q'une sarl'
cordialement
Bonjour,
Je ne vais pas vous faire votre exercice, ce n'est pas le but de ce forum.
C'est un cas pratique de droit. Il vous est demandé de réfléchir à la situation pratique rencontrée, de la comparer au droit applicable et d'orienter les parties vers une solution.
Vous avez ici des apports en numéraire et en nature, une couple marié dont le régime matrimonial peut avoir des conséquences en cas d'apports en société (dans certaines sociétés seulement) et la volonté d'une épouse d'obtenir la moitié des parts sociales de son mari.
À vous de faire ressortir les différentes problématiques juridiques et d'y apporter une réponse.
Bon courage,
Sandra
Rédactrice et modératrice Compta Online
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