BanStat
Logo Compta Online
ACE

Societé anonyme et SARL

2
379
1
2 réponses
379 lectures
1 vote
Ecoles DCG DSCG
DCG et DSCG : comment trouver son école ?
Sujets et corrigés du DCG
Sujets et corrigés du DCG
Espace DCG
Découvrez l'espace DCG
Dibali
ProfilDibali
Auditeur interne en entreprise
  • DJ - Djibouti
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 0 vote
popupBulle tail
Profil
Auditeur interne en entreprise


Ecrit le: 04/09/2019 09:10
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus

bonjour a vous

merci de m'expliquer cette exercice .

Trois amis mr sandrin ,bétous et vallereau ,souhaitent céer une societé de netoyage.

Chacun s'apprete a réaliser des apports a cette future societé.M sandrin qui exerce deja cette activité a titre individuel depuis qu'il est marié apport 7000000 euros ainsi que la somme de 6000000 euros qu'il a recu lors de la succession de ses parent.M. betous dispose une somme de 30000000.

M.vellereau dispose d'un locale situé en peripherie de la ville qu'ils habitent tout les trois et qui est d'une valeur 15000000 frans.

Mais M.sandrin est en instance de divorce.

le trois amis ont signé les stauts de lav societé et leur choix s'est porté sur une sarl a raison de la responsabilité limité don beneficent les associes.

M sandrin dont le jugement definitif de divorce doit etre prononcé au mois de septembre prochain ,recoit un courier de son epouse l'informant qu"elle avait l'intention de faire annuler ses apports s'il ne consentait pas a lui octroyer la moitié de parts sociales qu'ils recevraient en contrepartie .

Les trois amis hesitent sur ces points .S'agissant surtout de la demande de madame sandrin,m.sandrin nous demande s'il nest pas possible d'y faire echéc en optant pour une société anonyme plutot q'une sarl'

cordialement

Sandra Schmidt
ProfilSandra Schmidt
Rédactrice et modératrice Compta Online
  • 75 - Paris
 
  • 818 votes
popupBulle tail
Profil
Voir son compte Twitter Voir son compte LinkedIn

Rédactrice et modératrice Compta Online



Re: Societé anonyme et SARL
Ecrit le: 05/09/2019 09:58
+1
VOTER
Votez MoinsVotez Plus

Bonjour,

Je ne vais pas vous faire votre exercice, ce n'est pas le but de ce forum.

C'est un cas pratique de droit. Il vous est demandé de réfléchir à la situation pratique rencontrée, de la comparer au droit applicable et d'orienter les parties vers une solution.

Vous avez ici des apports en numéraire et en nature, une couple marié dont le régime matrimonial peut avoir des conséquences en cas d'apports en société (dans certaines sociétés seulement) et la volonté d'une épouse d'obtenir la moitié des parts sociales de son mari.

À vous de faire ressortir les différentes problématiques juridiques et d'y apporter une réponse.

Bon courage,

Sandra



--------------------

Rédactrice et modératrice Compta Online

Dibali
ProfilDibali
Auditeur interne en entreprise
  • DJ - Djibouti
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 0 vote
popupBulle tail
Profil
Auditeur interne en entreprise


Re: Societé anonyme et SARL
Ecrit le: 05/09/2019 13:55
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus

bonjour

merci a vous pour votre reponse a de me rappelé l'importance de faire l'exercice.

bien cordialement

Retour en haut









connectés
Publicité
IGEFI
Retour en haut
fermer
Connexion membre
Nom d'utilisateur ou email
Mot de passe
  
Avertissement : Ce site permet aux internautes de dialoguer librement sur le thème de la comptabilité.
Les réponses des Internautes et des membres du forum n'engagent en aucun cas la responsabilité de Compta Online.
Tout élément se trouvant sur ce site est la propriété exclusive de Compta Online, sous réserve de droits appartenant à des tiers.
Toute copie, toute reprise ou tout usage des photographies, illustrations et graphismes, ainsi que toute reprise de la mise en page figurant sur ce site, ainsi que toute copie ou reprise en tout ou partie des textes cités sur ce site sont strictement interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

Toute reprise ou tout usage, à quelque titre que ce soit, des marques textuelles, graphiques ou combinées (comme notamment les logos) sont également interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

© 2003-2020 Compta Online
S'informer, partager, évoluer