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Société individuelle pour une micro entreprise ?

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Tracy
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Employé en comptabilité
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Ecrit le: 09/09/2009 22:27
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Bonjour,
j'ai un client qui est propriétaire d'un bar à bière avec de la vente à emporter en société individuelle, il est malheureusement dans l'obligation d'arreter son activitée principale qui est le bar et il voudrait passer à micro entreprise car son chiffre d'affaire ne depasse pas 55 000 ¤ et qu'il a reprit un emploi à temps plein à coté.
Mais il souhaite tout de même garder le bar en activité secondaire (ouvrir 1 fois par ans) pour ne pas perdre sa licence 4, qui n'est pas plus déplasable.
Alors je ne sais pas si cela est possible de passer d'une individuel à une micro entreprise du faite de son cabis et de son régimé de tva au réelle.
je vous remercie d'avance pour tout renseignement
cordialement
Cloria974
ProfilCloria974
Employé en comptabilité
  • 74 - Haute-Savoie
 
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Re: Société individuelle pour une micro entreprise ?
Ecrit le: 10/09/2009 06:16
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Bonjour,

J'ai posté un message similaire, auquel je n'ai pas eu de réponse jusqu'à maintenant. J'espère que le tiens aura du sucés.

Bon courage.

Cloria
Jeff84
ProfilJeff84
Expert-Comptable salarié en cabinet
  • 84 - Vaucluse
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Re: Société individuelle pour une micro entreprise ?
Ecrit le: 10/09/2009 15:47
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Bonjour,

Oui opter est possible. Par contre, les conséquences au niveau de la TVA sont importantes puisqu'une entreprise au micro n'y est forcément pas soumis : imposition de tout le stock restant, reversement d'une fraction de la TVA sur matériel déduite antérieurement, etc.

Quitte à opter, il devrait plutôt opter pour le régime de l'auto-entrepreneur s'il n'a pas d'autre activité non salariée : les modalités et conséquences fiscales sont les mêmes, mais les charges sociales seront minimes.

Cordialement,

PS : je trouve déplacées les critiques sur la rapidité des réponses, car ceux qui en prennent le temps le font à titre strictement bénévole. Seuls des clients qui payent sont selon moi en droit d'exiger une réponse dans l'heure.


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Tracy
ProfilTracy
Employé en comptabilité
  • 89 - Yonne
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Employé en comptabilité


Re: Société individuelle pour une micro entreprise ?
Ecrit le: 12/09/2009 01:22
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Bonjour,
je vous remercie de m'avoir répondu et de me permettre d'orienter mon client dans la bonne direction.
Jeff84
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Expert-Comptable salarié en cabinet
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Expert-Comptable salarié en cabinet


Re: Société individuelle pour une micro entreprise ?
Ecrit le: 12/09/2009 09:13
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Bonjour,

Je viens de remarquer que vous parlez d'"individuel", mais aussi de "société individuelle". Je présume que vous vouliez dire "entreprise individuelle". Mais si par hasard il s'agissait d'une EURL, le régime micro ne peut pas leur être appliqué.

Cordialement,


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