Bonjour,
Qu'entendez-vous par TVA résiduelle ?
Soit vous êtes assujetti à la TVA, avez des opérations soumises à TVA et effectuez une déclaration régulièrement, soit vous ne l'êtes pas.
Toutes les SCI ne sont pas concernées par la TVA et ne peuvent pas la récupérer.
S'il s'agit d'un solde de TVA collectée ou déductible et que la SCI dépose régulièrement des déclarations de TVA, la réponse est oui, en principe, il faut la déclarer pour la solder.
S'il s'agit d'un solde de crédit de TVA, il est peut être possible d'en demander le remboursement.
Enfin, s'il s'agit d'un solde de TVA à payer, cette TVA doit être payée mais il faut d'abord en connaître l'origine et vérifier qu'elle figure bien sur une déclaration de TVA antérieure.
La règle est la même pour le crédit de TVA. Avant d'en demander le remboursement, bien vérifier qu'il a déjà été déclaré.
L'information se trouve dans les écritures de liquidation de TVA antérieures à l'ouverture du nouvel exercice ou sur les déclarations de TVA.
Cordialement,
Sandra
Rédactrice et modératrice sur Compta Online
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