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Sort des titres dans la cession du fonds de commerce d'une société

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Maxsxb
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Ecrit le: 07/08/2012 19:11
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Bonjour,

Je suis actuellement étudiant en DSCG, et j'ai choisi de réaliser mon mémoire sur le thème de la Holding (que je trouve particulièrement passionnante et qui est abondante dans les dossiers de mon cabinet).

Je me tourne vers vous car malgré mes recherches un peu partout sur le net, dans de la doc ou même sur ce forum, je n'ai pas trouvé réponse à mes questions.

Je suis en train de travailler sur la transmission, et plus particulièrement sur la cession d'un fonds de commerce de société. J'aimerais savoir ce que deviennent les titres du cédant d'un fonds. D'après ce que j'ai compris, l'acquéreur inscrit le fonds à l'actif de son bilan, et le passif est réglé avant la cession par le cédant. Reste donc les titres : le cédant conserve-t-il un quelconque pouvoir de décision ou un droit aux dividendes ? Les titres sont-ils tout simplement annulés ?

Je vous remercie d'avance de vos réponses !

Bonne soirée. Cordialement,

Maximilien GUTH.


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Xynezia
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Re: Sort des titres dans la cession du fonds de commerce d'une société
Ecrit le: 08/08/2012 09:36
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Bonjour,

pourriez vous donner un exemple ou develloper d'avantage?
Je ne vois pas qu'elle rapport vous faite entre la cession d'un fonds de commerce et le devenir des titres de participation que peut détenir le cédant.

Bien cordialement


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Cattier-clotilde
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Re: Sort des titres dans la cession du fonds de commerce d'une société
Ecrit le: 08/08/2012 22:24
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Bonjour,

Si ma compréhension est correcte, une société détient un fonds de commerce, qui est inscrit à son bilan.

Cette société cède le fonds de commerce à un tiers.

Après la cession, le fonds de commerce disparaît du bilan de la société et la société continue d'exister. Bien évidement,dans la mesure ou le fonds de commerce n'est plus la propriété de la société, cette dernière n'a plus aucun droit sur les revenus générés par le fonds de commerce.

Cordialement


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Maxsxb
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Re: Sort des titres dans la cession du fonds de commerce d'une société
Ecrit le: 24/08/2012 00:24
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Bonjour,

Veuillez m'excuser, j'ai voulu poster une réponse pour être plus clair, mais apparemment j'ai du faire une fausse manip' et elle n'est pas passée...

Je reviens ici car je pense avoir démêlé toute cette histoire. Je parlais bien de céder son propre fonds de commerce à une autre société. Une pléthore de sites offre un comparatif entre les solutions de céder ses titres ou son fonds de commerce.

Je pense avoir eu ma réponse par hasard : en me documentant sur les cessions de titres en apportant préalablement ses titres à une holding (exonération de l'impôt sur la plus-value au bout de deux ans de détention), je suis tombé sur le terme de "coquille vide". C'est-à-dire une société qui ne détient plus que de la trésorerie, sans aucune autre activité.

En cherchant plus loin, je suis tombé sur des sites proposant des annonces de cessions de coquilles vides. J'imagine donc qu'une société souhaitant vendre son fonds de commerce (pour reprendre les termes de vos confrères) cède son actif et ses contrats en cours après avoir purgé son passif et n'est ensuite plus qu'une de ces coquilles vides.

En tout cas je vous remercie d'avoir pris le temps de tenter de m'éclairer !

Bonne continuation.

Cordialement,

GUTH Maximilien


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Tsibelle
ProfilTsibelle
Directeur comptable en entreprise
  • 69 - Rhône
 
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Re: Sort des titres dans la cession du fonds de commerce d'une société
Ecrit le: 24/08/2012 10:32
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Bonjour,

Oui attention, il ne faut pas confondre :
- cession d'une société (c'est à dire les titres par les associés ou actionnaires qui détiennent le capital)
- cession d'un des actifs d'une société (fonds de commerce dans votre exemple).

Lors de la cession de son activité, l'entrepreneur qui souhaite optimiser sa situation fiscale doit analyser la méthode la plus avantageuse pour lui car la fiscalité n'est pas la même (cession de fonds de commerce, cession de la société). Mais le résultat est propre à chaque situation.

Si une société ne dispose que de l'exploitation d'un fonds de commerce et le vend, effectivement elle n'a plus d'activité. Couramment, les sociétés sans activité sont appelées "coquilles vides". Cette situation est courante dans les groupes.

Cordialement.
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