BanStat
Logo Compta Online
Quickbooks

Soumis à l'is et à l'ir?

4
1 890
0
4 réponses
1 890 lectures
0 vote
Nikel94
ProfilNikel94
Directeur Administratif et financier en entreprise
  • 94 - Val-de-Marne
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 7 votes
popupBulle tail
Profil
Directeur Administratif et financier en entreprise


Ecrit le: 20/07/2007 09:55
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Bonjour,
je fais la comptabilité d'un hotel (SARL), il est soumis à l'IS. Au debut on devais créer une chaine d'hotel donc on à crée une SNC où les bénéfices des différents hotels allaient être réintégrer à la SNC pour être imposé à l'IR.
Le problème est que je viens de recevoir un coup de telephone d'un controleur des impots qui me dit que je vais etre imposé sur les deux sociétés?
Pouvez-vous m'aider SVP...
par avance merci
Lana
ProfilLana
Expert-Comptable salarié en cabinet
  • 06 - Alpes-Maritimes
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 18 votes
popupBulle tail
Profil
Expert-Comptable salarié en cabinet


Re: Soumis à l'is et à l'ir?
Ecrit le: 20/07/2007 15:38
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Bonjour

Si le fisc vous dit que les 2 sociétés sont à l'IS et que vous pensez que la SNC est à l'IR, alors reprenez les documents remplis lors de la création de cette société pour vérifier si vous avez raison ou pas.

Il arrive que l'enregistrement se fasse mal (j'ai déjà rencontré ce cas).


--------------------
terenceetphilippe
Profilterenceetphilippe
Expert-Comptable salarié en cabinet
  • 33 - Gironde
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 33 votes
popupBulle tail
Profil
Expert-Comptable salarié en cabinet


Re: Soumis à l'is et à l'ir?
Ecrit le: 20/07/2007 16:31
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Bonjour.

Pourriez vous expliquer d'avantage le montage ?

Si je comprends bien, vos dirigeant ont une SARL. Ils se sont associés à nouveau pour créer une SNC et ils ont apporté leurs parts de la SARL dans le capital. C'est ca ?

Que voulez vous dire par "imposé pour les 2 sociétés" ?

Si c'est les 2 à l'IS je rejoints Lana.

Sinon il y a bien 2 sociétés distinctes et donc 2 impostions. Vous pouvez je crois choisir l'option à l'IS pour la SNC et ensuite demander le régime des sociétés mères.
Nikel94
ProfilNikel94
Directeur Administratif et financier en entreprise
  • 94 - Val-de-Marne
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 7 votes
popupBulle tail
Profil
Directeur Administratif et financier en entreprise


Re: Soumis à l'is et à l'ir?
Ecrit le: 23/07/2007 12:40
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Bonjour,
tout d'abord merci de vos réponses je n'ai pas encore eu de nouvel des impots : bonne nouvelle.
La SNC detient à 100% les parts de la SARL donc le montage en fait c'est que les bénéfices de la SARL vont à la SNC comme ça la SARL à un résultat de 0€ et ne paie donc pa d'impot...

cordialement
terenceetphilippe
Profilterenceetphilippe
Expert-Comptable salarié en cabinet
  • 33 - Gironde
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 33 votes
popupBulle tail
Profil
Expert-Comptable salarié en cabinet


Re: Soumis à l'is et à l'ir?
Ecrit le: 23/07/2007 13:38
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Attention à mon avis il faudrait l'avis d'un fiscaliste.

pour moi cela me parait impossible.

La SARL a forcement des produits et des charges et donc un résultat. Dans cette forme de société, le bénéfice se calcule ainsi :

Resultat avant impot
- IS
= Resultat après impot
- affection du résulat (réserves etc.)
= bénéfice distribuable

C'est ce bénéfice distribuable que la SNC va recevoir et donc déclarer en produit. Vous voyez qu'il a deja supporté l'IS quoi qu'il arrive.

Apres si vous pensez pouvoir faire des virements de fonds entre les 2 sociétés, c'est à mon avis impossible là encore car les mouvements transiterons par un compte de bilan (455) et non par un compte de charge. Cela ne fera pas baisser le résultat de la SARL.

Par contre si la SNC opte pour l'IS, elle pourra choisir le régime des sociétés mère.
Le bénéfice distribuable n'aura pas à etre déclaré en produit (moyennant une quote part de 10%).

Voila. Je n'ai peut etre pas cerné votre problème parfaitement ou il y a quelquechose qui m'echappe. D'autres peut etre vous en diront d'avantage je ne voudrais etre de mauvvais conseils.

Bon courage.
Retour en haut









connectés
Publicité
Comptalia
Retour en haut
fermer
Connexion membre
Nom d'utilisateur ou email
Mot de passe
  
Avertissement : Ce site permet aux internautes de dialoguer librement sur le thème de la comptabilité.
Les réponses des Internautes et des membres du forum n'engagent en aucun cas la responsabilité de Compta Online.
Tout élément se trouvant sur ce site est la propriété exclusive de Compta Online, sous réserve de droits appartenant à des tiers.
Toute copie, toute reprise ou tout usage des photographies, illustrations et graphismes, ainsi que toute reprise de la mise en page figurant sur ce site, ainsi que toute copie ou reprise en tout ou partie des textes cités sur ce site sont strictement interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

Toute reprise ou tout usage, à quelque titre que ce soit, des marques textuelles, graphiques ou combinées (comme notamment les logos) sont également interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

© 2003-2020 Compta Online
S'informer, partager, évoluer