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Stock gratuit

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Dosso-mohamed-ii
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Re: Stock gratuit
Ecrit le: 22/02/2008 15:17
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Bonjour

cela fait un moment que je n'étais plus actif sur le forum mais je vais me ressaisir. HEUREUX QUE NAD 64, lnx et claudusaix soient toujours la, et aussi Maxime SOULIGNAC.
Pour faier plus court :
juste savoir si cette méthode était correct du moment ou la reception à titre gratuit de ce stock n 'est pas un fait coutumier, et donc est exeptionnel je pense que la première écriture sera debit 307 credit 77.
la valeur de ce stock devrait êter sa valeur vénale. C'est le meme principe que celui de recevoir une immobilisation à titre gratuit ou en dons.
Concernant la vente c est plutot debit 41 et credit 70 Comme toute vente normale. Mais une troisième écriture s 'impose celle de faire sortir des actifs ce stock vendus d'ou cette nouvelle ecriture debit 603 credit 307 .Si notre ami veut jouer sur son resultat et rendre l acquisition de ce stock nul sur son resultat de sorte à ce que n'appartaisse que son benefice acqui sur un element gratuit alors il devra prendre la valeur venale comme cout de sortie. Mis s'il veut jouer et anticiper un resultat à la hausse ou a la baisse il devra tout simplment evaluer soit à un cout moyen pondéré ( il noye dans la masse de son stock ancien le bien acqui gratuitement.) C'est juste un montage qui permet de savoir ou va le resultat et pourqoui il croit.juste faire uen simulation et le tour est joué.
nb la variation du compte 603 enter l 'année N et N-1 aura un exedent du au produit exceptionnel gratuit de stock.
Qu'en pensez vous?


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Mohameddosso
Claudusaix
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Re: Stock gratuit
Ecrit le: 22/02/2008 18:55
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Bonsoir,

Reprenons si vous voulez bien les différentes définitions fournies par le plan comptable général

Citation : Biens acquis à titre gratuit @ Article 321-4 du Plan Comptable Général
Les biens acquis à titre gratuit, c’est-à-dire sans aucune contrepartie présente ou future, monétaire ou non monétaire, sont comptabilisés en les estimant à leur valeur vénale.


Citation : Valeur vénale @ Article 322-1 Alinéa 10 du Plan Comptable Général
La valeur vénale est le montant qui pourrait être obtenu, à la date de clôture, de la vente d’un actif lors d’une transaction conclue à des conditions normales de marché, net des coûts de sortie.
Les coûts de sortie sont les coûts directement attribuables à la sortie d’un actif, à l’exclusion des charges financières et de la charge d’impôt sur le résultat.


Citation : Modalités d'évaluation des stocks @ Article 322-6 du Plan Comptable Général
A la date de clôture de l’exercice, les stocks et les productions en cours sont évalués selon les règles générales d’évaluation énoncées aux articles 322-1 et 322-5, sous réserve des dispositions prévues aux articles 322-7 et 322-8.
A l’inventaire, les stocks et les productions en cours sont évalués unité par unité ou catégorie par catégorie.
L’unité d’inventaire est la plus petite partie qui peut être inventoriée sous chaque article.


Citation : Comptes de Stocks @ Article 443 du Plan Comptable Général
Les entités établissent la nomenclature qui correspond le mieux à leurs besoins internes de gestion.
Il est recommandé que les entités établissent cette nomenclature en se référant à la nomenclature des activités françaises, de telle sorte qu’à son niveau le plus regroupé la nomenclature interne puisse être : soit identique à la nomenclature officielle, soit une simple subdivision de la nomenclature officielle afin que cette dernière puisse être reconstituée par simple addition ; dans le cas exceptionnel où des produits ne pourraient pas être répartis suivant les postes de la nomenclature officielle, ils pourront figurer sur une ligne « non ventilés ».
Lorsque l’entité utilise concurremment et indistinctement une matière achetée et un produit
intermédiaire ou fini, fabriqué par elle, en tous points semblables et ne se distinguant que par leur origine, elle peut n’ouvrir qu’un seul compte pour cette matière ou ce produit. Il en est de même lorsqu’une marchandise et un produit fini en tous points semblables sont destinés à la vente.
Les comptes 31 « Matières premières (et fournitures) », 32 « Autres approvisionnements » et 37 « Stocks de marchandises » sont crédités du montant du stock initial par le débit des comptes 6031 « Variation des stocks de matières premières (et fournitures) », 6032 « Variation des stocks des autres approvisionnements », 6037 « Variation des stocks de marchandises ».
Les comptes 33 « En-cours de production de biens », 34 « En-cours de production de services » et 35 « Stocks de produits » sont crédités du montant du stock initial par le débit des comptes 7133 « Variation des en-cours de production de biens », 7134 « Variation des en-cours de production de services », 7135 « Variation des stocks de produits ».
Après avoir procédé à l’inventaire extra-comptable, c’est-à-dire au recensement et à l’évaluation des existants en stocks :
• les comptes 31, 32 et 37 sont débités du montant du stock final par le crédit des comptes 6031, 6032 et 6037 ;
• les comptes 33, 34 et 35 sont débités du montant du stock final par le crédit des comptes 7133, 7134 et 7135.
Le compte 36 « Stocks provenant d’immobilisations » peut enregistrer en cours d’exercice les entrées en stocks d’éléments démontés ou récupérés sur des immobilisations corporelles. Il est débité par le crédit du compte 21 « Immobilisations corporelles ». En fin d’exercice, le compte 36 est soldé par le débit du compte 603 « Variation des stocks (approvisionnements et marchandises) ». Si des éléments de stocks visés ci-dessus subsistent à cette date, ils sont inscrits au débit des comptes appropriés de la classe 3 par le crédit du compte 603. L’inventaire permanent peut être tenu en comptabilité générale dans les comptes correspondants de la classe 3 suivant les modalités définies ci-après.
1- En ce qui concerne les stocks d’approvisionnements et de marchandises, les comptes 601 « Achats stockés – Matières premières (et fournitures) », 602 « Achats stockés – Autres approvisionnements » et 607 « Achats et marchandises » sont débités par le crédit des comptes intéressés des classes 4 et 5.
En cours d’exercice, les comptes de stocks 31, 32 et 37 fonctionnent comme des comptes de magasin ; ils sont débités des entrées par le crédit des comptes 6031, 6032 et 6037 et crédités des sorties par le débit de ces mêmes comptes.
En fin d’exercice, les soldes des comptes 601, 602, 607 et 6031, 6032, 6037 sont virés au compte 120 « Résultat de l’exercice (bénéfice) » ou 129 « Résultat de l’exercice (perte) ».
2- En ce qui concerne les stocks de produits, le compte 35 fonctionne comme un compte de
magasin ; il est débité des entrées par le crédit du compte 7135 et crédité des sorties par le débit de ce même compte. Ces mouvements sont valorisés conformément aux méthodes de calcul des coûts utilisées par l’entité.
Les en-cours de production valorisés à la fin de l’exercice sont inscrits au débit des comptes 33 et 34 par le crédit des comptes 7133 et 7134 après annulation des en-cours de production du début de l’exercice. En fin d’exercice, le solde du compte 71 « Production stockée (ou déstockage) » est viré au compte 120 ou 129.
En ce qui concerne les stocks dont l’entité est déjà propriétaire mais qui sont en voie d’acheminement, c’est-à-dire non encore réceptionnés, ou en ce qui concerne les stocks mis en dépôt ou en consignation, le compte 38 peut être utilisé pour comptabiliser les stocks jusqu’à réception dans les magasins de l’entité ou dans ceux du dépositaire ou consignataire. Dès réception, ces stocks sont ventilés dans les comptes correspondant à leur nature. En fin de période si le compte 38 n’est pas soldé, les entités donnent le détail des stocks ainsi comptabilisés.


C'est pourquoi, il me semble que l'on ne peut pas utiliser un compte de produits exceptionnels mais qu'il faut bien utiliser un compte de variation de stocks. Je préciserais que cette évaluation de stock doit se faire à la clôture de l'exercice à sa valeur vénale. Mais que si vous le faites au moment de l'entrée, il conviendra d'enlever les stocks vendus par une contrepassation de la variation de stock par le crédit du stock.

Cordialement,


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Claudusaix
Expert-comptable mémorialiste , Membre de l'ANECS Limousin, Membre du CJEC Limousin 
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Re: Stock gratuit
Ecrit le: 22/02/2008 19:23
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Merci m claudusaix
Mais il faut faire une remarque le fait d utiliser dès la reception le compte variation de stok fausse l analyse financière et le caractère hors activité ordinaire ou exeptionnel du stock acquis gratuitement. En si l 'on comptabilise suivant vos méthodes , le resultat degagé par le stock gratuit se noye dans la masse du resultat global d exploitation de l 'entreprise. Alors que le fait d'utiliser un compte de produit exeptionnel permet de dissocier les deux resultats ( result d exploiatation et le resulat exeptionnel du fait de de la vente. Votre écriture est correct mais ej pense qu'il faut faire ressortir el caractère exeptionnel juste pour une analyse.reception du stock debit 30 credit 77. a al valeur venale
a la vente debit 41 credit 70 vente normale
sortie du sock debit 603 credit 30 a la valeur venale
on mesure aisement le resultat brut du stock au niveau de l analyse du resulata exeptionnel et au niveau du resulat d exploiatation le resultat de la vente des autres stock et la quote part realisé sur la vente du fait de l utilisation de la strategie de l entreprise
exemple valeur venale 1000euros
entree stock debti 32 et credit 77 pour 1000 euros
vente a 2500 euros debit 41 et 70 pour 2500 euros
sortie du stock debit 603 et credit 32 pour 1000.
resultat exeptionnel = 1000 euros, resultat d exploiatation 1500
on voit bien que le stock induit 1500 euros cela est du a la strategie d entreprise qui peut etre se cvend bien et donc apporte cette plus value a ce stock.
Je pense qu'il faut penser à l 'analyse et la faire concorder à nos principes comptables.

Mais encore une fois j'approuve l 'ecriture de claudusaix mais je pense qu'il faut explorer la voix de nad 64.
Cordialement


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Mohameddosso
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Re: Stock gratuit
Ecrit le: 22/02/2008 19:32
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Bonsoir,

Je comprends fort bien l'analyse du résultat. Néanmoins, je pense qu'un commissaire aux comptes retoquerait ce type d'écriture car elle serait contraire aux textes qui me semble clairs.

Je peux évidemment me tromper car je ne suis pas malheureusement infaillible. Mais, jusqu'à preuve du contraire d'un texte émanant des normalisateurs comptables (CNC, CRC), je maintiens ma position car je considère l'utilisation du compte exceptionnel contraire au principe de comparabilité entre entreprises.

Cordialement,


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Claudusaix
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Re: Stock gratuit
Ecrit le: 22/02/2008 19:35
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Bonjour,

Nous sommes tous d'accord que ce stock doit être évalué à sa valeur vénale.
(c'est déjà bien!)

Après, je pense que les deux solutions sont possibles.
C'est vrai, que je raisonne comme une immobiliation reçue à titre gratuit.
Le Lefebvre comptale (je n'ai qu'un vieux sous la main, !1445 de 2006), précise: "les biens acquis à titre gratuit sont enregistrés à leur valeur vénale.....La contrepartie constitue un produit. A notre avis, il s'agit d'un produit exceptionnel, à moins d'avoir le caractère de subvention d'investissement".
Plus avant un paragraphe nous renvoit à ce chapitre pour évaluer les stocks.

Alors tout ce discute...

Cordialement et bon week end.


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Nadine


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Re: Stock gratuit
Ecrit le: 22/02/2008 20:34
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Re Bonsoir,

En réalité, ce que vous citez Nad64, c'est l'application de l'avis 2004-15 du 23 juin 2004 relatif à la définition, la Comptabilisation et l’évaluation des actifs du CONSEIL NATIONAL DE LA COMPTABILITÉ (CNC), avis repris dans le plan comptable général publié par le CNC

Je cite la partie consacré aux biens acquis à titre gratuit

Citation : Avis 2004-15 du CNC
4.1.5 - Acquisitions à titre gratuit

Les biens acquis à titre gratuit, c'est-à-dire sans aucune contrepartie présente ou future, monétaire ou non monétaire, sont comptabilisés en les estimant à leur valeur vénale. La contrepartie d’un bien acquis à titre gratuit est enregistrée en produits sauf exception, et en cas d’application particulière prévue pour les entités qui appliquent le règlement n° 99-01 du CRC relatif aux modalités d’établissement des comptes annuels des associations et fondations.


C'est vrai que pour les stocks, ce n'est pas explicite. Mais pour moi, c'est l'application de l'article 443 du Plan Comptable Général qui indique clairement les écritures de stock initial et de stock final. Il est évalué à la valeur vénale. La variation de stock étant négative, c'est une forme de produits et cela pourrait expliquer le sauf exception du paragraphe 4.1.5 de l'avis du CNC précité.

Cordialement,


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Claudusaix
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Re: Stock gratuit
Ecrit le: 22/02/2008 23:33
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Message édité par Minoli le 23/02/2008 09:15
Bonjour,

j'ai lu attentivement les dires de chacun et je suis d'accord avec tous pour dire qu'il faudrait Comptabiliser ce stock à la valeur vénale.
Néanmoins dans une démarche pragmatique, j'estimerai qu'il n'y a pas lieu de se faire un noeud à la tête et je ne ferai rien car j'estime que la valeur du stock est non significative.
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Re: Stock gratuit
Ecrit le: 23/02/2008 14:36
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Citation : Minoli @ 22.02.2008 à 23:33
Néanmoins dans une démarche pragmatique, j'estimerai qu'il n'y a pas lieu de se faire un noeud à la tête et je ne ferai rien car j'estime que la valeur du stock est non significative.

Bonjour Minoli,

Vous avez peut être raison pour le cas soumis au départ, mais je crois que le but des discussions sur le forum est d'élargir le débat et peut être d'apporter une réponse à d'autres internautes qui pourraient se poser la même question pour un stock d'un montant significatif.

Cordialement.


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Nadine


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Re: Stock gratuit
Ecrit le: 23/02/2008 15:26
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Bonjour Nadine,

Sur ce point-là, je suis entièrement d'accord avec vous.

Amicalement,


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Claudusaix
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