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Subvention d'équipement prorata temporis première année

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Durenor
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Ecrit le: 03/06/2009 15:44
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Bonjour,

Toujours 2 solutions proposées. Laquelle est bonne ?

Le prorata temporis sur la subvention d'équipement pour la première année se calcule en jour

Le prorata temporis sur la subvention d'équipement pour la première année se calcule an mois.

Merci d'apporter votre science,
Cordialement
Durenor
[Article] 19 février 2023
Imposition des subventions perçues par les entreprises
Financement des PME : aspects fiscaux - versement de subventions
[Article] 11 mars 2021
Comment calculer facilement le prorata temporis ?
Le calcul au prorata temporis
[Article] 29 juillet 2022
[Associations] Comment comptabiliser les subventions ?
Comptabiliser les subventions dans les associations
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Re: Subvention d'équipement prorata temporis première année
Ecrit le: 03/06/2009 21:08
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Bonjour,
Je précise la deuxième réponse.
Le prorata temporis sur la subvention d'équipement pour la première année se calcule en mois. Le premier étant complet même si (***pas de style SMS***) a acquis le bien en milieu de mois.

Merci d'avance,
Cordialement,
Durenor

P.S : Je n'avais pas la possibilité d'éditer le premier message (pas de bouton).
Sandra Schmidt
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Re: Subvention d'équipement prorata temporis première année
Ecrit le: 03/06/2009 22:27
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Message édité par Icovellauna le 04/06/2009 07:05
Bonjour,

Je suppose que vous nous parlez du calcul de la quote-part virée au compte de résultat ...

A mon avis, les deux solutions sont justes. Je m'explique...

La reprise d'une telle subvention, s'effectue, pour une immobilisation amortissable, au même rythme que les amortissements. Si votre subvention représente 50% du prix d'acquisition, votre quote-part sera égale à 50% de l'amortissement comptabilisé.

Or, ce n'est pas sur la quote-part de subvention que l'on calcule un prorata... mais sur l'amortissement de l'immobilisation financée.

Dans votre premier cas, le bien est, à mon avis, amorti en mode linéaire et le prorata calculé en jours.

Dans votre second cas, il doit s'agir d'un amortissement dégressif et le prorata est exprimé en mois complets.

Cordialement


--------------------
Durenor
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Re: Subvention d'équipement prorata temporis première année
Ecrit le: 04/06/2009 19:36
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Bonjour,
Je vous félicite Sandra Schmidt. L'exemple prit du livre offrait la possibilité de l'amortissement dégressif. Bien que non dit. C'est comme cela qu'il entendait d'où des mois pleins.

Merci,
Durenor
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