Re: Je suis etudiante et j'ai des lacunes pour comprendre .
Ecrit le: 20/05/2008 18:10Bonjour,
Pour tenter de t'aider, tout d'abord j'aimerais savoir si ce dont tu ne comprend pas concerne en fait les assujettis et redevable partiel ? Je pense que tu parles en fait à ce titre des régularisations de proratas?
Avant tout, je me souviens que pour traiter cette partie du programme j'ai passé pas mal de temps à bien comprendre la distinction entre assujettis partiel et redevable partiel n'hésite pas à faire des schémas ça t'aideras énormément à y voir plus clair.
Pour tenter de t'aider, il y a trois cas de figure (il me semble) :
- Assujetis partiel (Entreprises qui ne peuvent pas déduire toutes la tva de leurs achats)
-Redevables partiels (Entreprises qui ne collectent pas toute le tva sur leurs ventes)
-Assujetis et redevables partiels à la fois
Pour la calcul de la limite du droit à déduction (assujetis partiel) un prorata de déduction à été déterminé. Pour connaître ton montant de tva déductible il te suffit juste de multiplier ton montant de tva déductible par ce prorata.
Jusque la rien de compliqué.
Toutefois le prorata de déduction varie parfois et on peut être amené à effectuer des compléments de déduction ou des reversements de tva mais seulement si le prorata varie de plus de 10 points ou de 20 points selon s'il s'agit d'un immeuble ou autre.
Je vais tenter de me replonger dans mon livre afin de te donner d'autres explications.
Dis moi si déjà tu comprend ce que je t'ais dis et ou ça bloque exactement afin que je cerne ton problème. N'hésites pas!
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