BanStat
Logo Compta Online
Quickbooks

Taux de TVA intracommunautaire

2
10 583
2
2 réponses
10 583 lectures
2 votes
Kana
ProfilKana
Employé en comptabilité
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 0 vote
popupBulle tail
Profil
Employé en comptabilité


Ecrit le: 24/06/2008 19:59
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Bonjour,

Cette question en rapport à un restaurateur français achetant en Italie et qui place donc ces achats dans le cadre intracommunautaire ; mais dans la comptabilité française, quel taux retenir lorsque en italie existe 3 taux (4 ; 10 ; et 20%) ; j'éclaircis ma pensée :

en Italie ces produits alimentaires sont pour certains taxés à 4% et pour d'autres taxés à 10% , alors qu'en France l'ensemble de ces produits seraient taxés à 5.5%. Dans ce cas, faut-il :

- se référer à la correspondance des taux entre pays de la CEE
- 4% italien = super réduit= 2.10% en France
- 10% italien = taux réduit = 5.5% en France
- 20% italien = taux normal = 19.6% en France
(et donc utiliser 2.10% pour les produits à 4% achetés en Italie)

ou alors considérer que ces produits seraient taxés à 5.5% en France ( les produits à 4 et 10% en Italie) et de donc tout comptabiliser à 5.5% en France,

J'espère avoir été clair,

Merci,
Jipe
ProfilJipe
Collaborateur comptable en cabinet
  • 69 - Rhône
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 180 votes
popupBulle tail
Profil
Collaborateur comptable en cabinet


Re: Taux de TVA intracommunautaire
Ecrit le: 24/06/2008 20:08
+2
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Bonjour,

Pour le cas particulier de la Tva intracommunautaire, vous devez retenir le taux qui serait applicable sur des produits identiques achetés en France.

Donc quand vous écrivez "ou alors considérer que ces produits seraient taxés à 5.5% en France ( les produits à 4 et 10% en Italie) et de donc tout comptabiliser à 5.5% en France"... vous êtes dans le vrai !

Cordialement,


--------------------
Kana
ProfilKana
Employé en comptabilité
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 0 vote
popupBulle tail
Profil
Employé en comptabilité


Re: Taux de TVA intracommunautaire
Ecrit le: 24/06/2008 20:17
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
(re)bonjour,

c'est beaucoup plus clair et c'est ce qui parait effectivement le plus logique,

merci,
Retour en haut









connectés
Publicité
MASTER FEC
Retour en haut
fermer
Connexion membre
Nom d'utilisateur ou email
Mot de passe
  
Avertissement : Ce site permet aux internautes de dialoguer librement sur le thème de la comptabilité.
Les réponses des Internautes et des membres du forum n'engagent en aucun cas la responsabilité de Compta Online.
Tout élément se trouvant sur ce site est la propriété exclusive de Compta Online, sous réserve de droits appartenant à des tiers.
Toute copie, toute reprise ou tout usage des photographies, illustrations et graphismes, ainsi que toute reprise de la mise en page figurant sur ce site, ainsi que toute copie ou reprise en tout ou partie des textes cités sur ce site sont strictement interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

Toute reprise ou tout usage, à quelque titre que ce soit, des marques textuelles, graphiques ou combinées (comme notamment les logos) sont également interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

© 2003-2020 Compta Online
S'informer, partager, évoluer