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Taxe HBJOAT

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Sasagt
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Ecrit le: 15/01/2020 11:13
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Message édité par Sasagt le 15/01/2020 11:20

Bonjour

j'ai une question concernant la taxe HBJOAT

Je serais d'avis de prendre mon TTC 20€ HT 16.67€ TVA 3.33 -> et porter ma taxe HBJOAT sur mon HT donc 0.19% de 16.67€ -> 0.03€ en compte de charge 63XXX quand je la paye à FRANCECLAT

L'enseigne me dis non il faut TTC 20€ - HT 16.64 - 44578 Taxe Hbjoat 0.03€ et TVA 3.33€ -> eux déduisent la taxe du HT à reverser qu'ils mettent en compte 44578 au credit puis le paiement au débit du compte 44578

leur explication: on prend la taxe au client et on la rend à l'Etat c'est pas une charge pour la société !!!

qui a raison'

Merci pour votre aide

Claudusaix
ProfilClaudusaix
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Expert-Comptable Mémorialiste en cabinet


Re: Taxe HBJOAT
Ecrit le: 21/01/2020 14:27
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Bonjour,

Si vous raisonnez sur un montant Toutes taxes comprises (TTC), pour retrouver un montant Hors taxes (HT), il faut faire : TTC ÷ (1 + (TxTVA + TxHBJOAT)) = HT

sachant que TxTVA correspond au taux de TVA et que TxHBJOAT correspond au taux de la taxe HBJOAT.

Ainsi, pour un montant TTC de 20 €, sachant que le taux de TVA est de 20 % et le taux de la taxe HBJOAT est de 0,19 %, le montant HT est donc de : 20 ÷ 1,2019 soit 16,64 €. La TVA est donc de 3,33 € et la taxe HBJOAT de 0,33 €.

Vous n'enregistrez pas la TVA en charge. Vous utilisez bien un compte de tiers et plus précisément un compte de tiers d'Etat (44). Le compte 4457 a pour intitulé : Taxes sur le chiffre d'affaires collectées par l'entreprise.

C'est pour cette raison qu'il existe deux sous comptes :

  • 44571 - TVA collectée
  • 44578 - Taxes assimilées à la TVA

De plus, l'entreprise pour laquelle vous travaillez est soumise à une obligation de télédéclarer auprès de FrancEclat. Autrement dit, vous collectez auprès des clients et mensuellement ou trimestriellement ou annuellement, vous télédéclarez et reversez cette taxe auprès de FrancEclat. Comme avec l'Etat, vous travaillez pour le compte de FrancEclat, d'où l'utilisation d'un compte de tiers.

Comme il s'agit d'une taxe "parafiscale", c'est assimilé à un compte de l'Etat alors que FrancEclat est un organisme privé.

Espérant avoir répondu à votre question,

Cordialement,



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Sasagt
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Re: Taxe HBJOAT
Ecrit le: 23/01/2020 08:24
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Bonjour

merci beaucoup.

c'est beaucoup plus clair pour moi maintenant, vous avez parfaitement répondu à mes interrogations!

encore merci

bonne journée

Cordialement

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