Logo Compta Online

Taxes sur les véhicules de tourisme

5
2 731
0
5 réponses
2 731 lectures
0 vote

Franky
ProfilFranky
Employé en comptabilité
  • 75 - Paris
 
  • 4 votes
popupBulle tail
Profil
Employé en comptabilité


Ecrit le: 13/01/2008 16:55
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Bonjour,

J'aimerais savoir qu'elle serait la TVS pour un 4x4 de 11 CV fiscaux parceque je ne saisi pas bien les nouvelles règles !

On calcule la TVS soit sur les cheveaux fiscaux soit sur l'émission de CO2 ou les deux ??

merci
Claudusaix
ProfilClaudusaix
Expert-Comptable Mémorialiste en cabinet
  • 87 - Haute-Vienne
Envoyer un message privé    Ajouter à mes contacts
  • 353 votes
popupBulle tail
Profil
Voir son compte Twitter Voir son compte LinkedIn Voir son site Internet
Expert-Comptable Mémorialiste en cabinet


Re: Taxes sur les véhicules de tourisme
Ecrit le: 13/01/2008 17:59
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Bonsoir,

Il y a une date que je ne souviens plus mais qui doit être aux alentours de 2006. Avant cette date, la base de calcul s'effectue sur les CV suivant le barème. Et après cette date, la base de calcul s'effectue sur le CO2.

Cette information doit être accessible depuis le site des impôts. Je rappelle également que depuis ce forum, vous avez accès à la documentation fiscale.

Cordialement,


--------------------
Claudusaix
Expert-comptable mémorialiste , Membre de l'ANECS Limousin, Membre du CJEC Limousin 
Ln(x)
ProfilLn(x)
Collaborateur Audit junior en cabinet
  • 34 - Hérault
 
  • 30 votes
popupBulle tail
Profil
Collaborateur Audit junior en cabinet


Re: Taxes sur les véhicules de tourisme
Ecrit le: 13/01/2008 18:27
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Citation : Claudusaix @ 13.01.2008 à 17:59
Bonsoir,

Il y a une date que je ne souviens plus mais qui doit être aux alentours de 2006.

En effet, les véhicules acquis avant le 01/01/2006 suivent le régime des cheveaux fiscaux et ceux acquis après le 01/01/2006 suivent le régime selon l'émission de CO2. De plus, la date de mise en service doit intervenir après le 01/06/2004 pour être imposés selon l'émission de CO2.

Cordialement.


--------------------
2006: STT CG
2008: BTS CGO
2009: DCG
Prépare le DSCG : UE 2; 3; 5; 7 validées.
Franky
ProfilFranky
Employé en comptabilité
  • 75 - Paris
 
  • 4 votes
popupBulle tail
Profil
Employé en comptabilité


Re: Taxes sur les véhicules de tourisme
Ecrit le: 13/01/2008 18:52
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Si le céhicule a été acquis avant le 1er janvier 2006 mais mise en service après le 1er janvier 2006 celui ci reste soumis à la TVS selon les cheveaux fiscaux ?

merci
Ln(x)
ProfilLn(x)
Collaborateur Audit junior en cabinet
  • 34 - Hérault
 
  • 30 votes
popupBulle tail
Profil
Collaborateur Audit junior en cabinet


Re: Taxes sur les véhicules de tourisme
Ecrit le: 13/01/2008 18:59
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Citation : Franky @ 13.01.2008 à 18:52
Si le céhicule a été acquis avant le 1er janvier 2006 mais mise en service après le 1er janvier 2006 celui ci reste soumis à la TVS selon les cheveaux fiscaux ?

merci

Oui, le véhicule suivra le régime des cheveaux fiscaux.

CDT.


--------------------
2006: STT CG
2008: BTS CGO
2009: DCG
Prépare le DSCG : UE 2; 3; 5; 7 validées.
Franky
ProfilFranky
Employé en comptabilité
  • 75 - Paris
 
  • 4 votes
popupBulle tail
Profil
Employé en comptabilité


Re: Taxes sur les véhicules de tourisme
Ecrit le: 14/01/2008 19:23
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Donc si je comprends bien pour un véhicule de 4 CV gardé 3 mois puis cédez la taxe sera de

750 ¤ *3/12 = 187.5 ¤

et pour un véhicule de 8 CV la taxe sera de 1 400 ¤

existe-t-il des éxonération ou des moyens de diminuer cette taxe ?

merci à tous.
Retour en haut









Retour en haut
IGEFI
Retour en haut
Avertissement : Ce site permet aux internautes de dialoguer librement sur le thème de la comptabilité.
Les réponses des Internautes et des membres du forum n'engagent en aucun cas la responsabilité de Compta Online.
Tout élément se trouvant sur ce site est la propriété exclusive de Compta Online, sous réserve de droits appartenant à des tiers.
Toute copie, toute reprise ou tout usage des photographies, illustrations et graphismes, ainsi que toute reprise de la mise en page figurant sur ce site, ainsi que toute copie ou reprise en tout ou partie des textes cités sur ce site sont strictement interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

Toute reprise ou tout usage, à quelque titre que ce soit, des marques textuelles, graphiques ou combinées (comme notamment les logos) sont également interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

© 2003-2019 Compta Online
S'informer, partager, évoluer