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Taxes sur les véhicules de tourisme

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Franky
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Ecrit le: 13/01/2008 16:55
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Bonjour,

J'aimerais savoir qu'elle serait la TVS pour un 4x4 de 11 CV fiscaux parceque je ne saisi pas bien les nouvelles règles !

On calcule la TVS soit sur les cheveaux fiscaux soit sur l'émission de CO2 ou les deux ??

merci
Claudusaix
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Re: Taxes sur les véhicules de tourisme
Ecrit le: 13/01/2008 17:59
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Bonsoir,

Il y a une date que je ne souviens plus mais qui doit être aux alentours de 2006. Avant cette date, la base de calcul s'effectue sur les CV suivant le barème. Et après cette date, la base de calcul s'effectue sur le CO2.

Cette information doit être accessible depuis le site des impôts. Je rappelle également que depuis ce forum, vous avez accès à la documentation fiscale.

Cordialement,


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Ln(x)
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Re: Taxes sur les véhicules de tourisme
Ecrit le: 13/01/2008 18:27
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Citation : Claudusaix @ 13.01.2008 à 17:59
Bonsoir,

Il y a une date que je ne souviens plus mais qui doit être aux alentours de 2006.

En effet, les véhicules acquis avant le 01/01/2006 suivent le régime des cheveaux fiscaux et ceux acquis après le 01/01/2006 suivent le régime selon l'émission de CO2. De plus, la date de mise en service doit intervenir après le 01/06/2004 pour être imposés selon l'émission de CO2.

Cordialement.


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Franky
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Re: Taxes sur les véhicules de tourisme
Ecrit le: 13/01/2008 18:52
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Si le céhicule a été acquis avant le 1er janvier 2006 mais mise en service après le 1er janvier 2006 celui ci reste soumis à la TVS selon les cheveaux fiscaux ?

merci
Ln(x)
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Re: Taxes sur les véhicules de tourisme
Ecrit le: 13/01/2008 18:59
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Citation : Franky @ 13.01.2008 à 18:52
Si le céhicule a été acquis avant le 1er janvier 2006 mais mise en service après le 1er janvier 2006 celui ci reste soumis à la TVS selon les cheveaux fiscaux ?

merci

Oui, le véhicule suivra le régime des cheveaux fiscaux.

CDT.


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Franky
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Re: Taxes sur les véhicules de tourisme
Ecrit le: 14/01/2008 19:23
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Donc si je comprends bien pour un véhicule de 4 CV gardé 3 mois puis cédez la taxe sera de

750 ¤ *3/12 = 187.5 ¤

et pour un véhicule de 8 CV la taxe sera de 1 400 ¤

existe-t-il des éxonération ou des moyens de diminuer cette taxe ?

merci à tous.
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