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Temps de trajet

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Coco419
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Ecrit le: 14/11/2009 17:29
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Bonjour,

Je dois embaucher un salarié.

Son lieu de travail sera différent chaque jour, je passerai le prendre chaque matin à son domicile.

Le temps de trajet pour se rendre chez le client sera variable entre 1h et 1h30.

Ma question est donc la suivante :

Le temps de trajet est-il rémunéré comme du temps de travail ?
Y a t'il un texte de loi la dessus ?

Ma seconde question est la suivante :

Compte tenu que le salarié ne peut retourner chez lui pour manger puis-je lui payer son repas et si oui comment puis-je le déduire dans les charges patronnales ??
Philippedu62
ProfilPhilippedu62
Comptable en entreprise
  • 62 - Pas-de-Calais
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Comptable en entreprise


Re: Temps de trajet
Ecrit le: 14/11/2009 20:28
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Bonsoir,

je recopie ce que j ai trouvé dans ma doc :

"temps de trajet pour aller directement sur un chantier sans passer par le siège de l'entreprise : ce n est pas du temps de travail effectif en application de la jurisprudence constante.Une particularité existe lorsque le trajet dépasse en durée le temps normal de déplacement entre le domicile et le lieu de travail.
Sil s agit d un temps de trajet excédant le temps normal de trajet, l art 3121-4 du code de travail ne prévoit pas que ce temps constitue du temps de travail effectif, contrairement à des arrêts récents de la Cour de Cassation.Il précise simplement, que dans le cas où le temps de trajet "dépasse le temps normal de trajet entre le domicile et le lieu de travail habituel, il doit faire l'objet d-une contrepartie soit sous forme de repos soit financière""
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