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Titrisation : parts subordonnées

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Naitsirhc78
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Ecrit le: 09/09/2014 18:34
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Bonjour à tous,

Dans le cadre d'une titrisation où le Cédant vend ses créances à un Fonds Commun de Titrisation (exemple pour: 100), ce dernier émet des parts prioritaires (exemple pour : 80) et des parts subordonnées (exemple : pour 20).

Les parts prioritaires font l'objet d'une mise sur le marché.

Les parts subordonnées représentent les parts dont le paiement est subordonné au paiement des titres de la classe supérieure (part prioritaire). Ce sont donc les parts subordonnées qui subiront en premier le non paiement des créances.

Les parts subordonnées sont rachetées par le Cédant lui-même afin qu'il prenne à sa charge le premier risque de non paiement de ses créances.

Question : dans les livres du Cédant, comment est comptabilisé le rachat de ces parts subordonnées ?

Merci de votre aide sur cette question.



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[Article] 19 décembre 2019
Montage financier : l'exemple de la titrisation des créances
La titrisation des créances
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Re: Titrisation : parts subordonnées
Ecrit le: 09/09/2014 18:51
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Bonjour,

le Lefebvre précise :

Souscription par le cédant de parts de fonds commun de titrisation ou d'actions de société de titrisation : les parts ou actions sont enregistrées pour leur prix d'acquisition dans le portefeuille titre du cédant selon les règles générales. En cas d'existence de parts spécifiques (parts subordonnées au remboursement préalable des parts ordinaires), celles-ci font, le cas échéant, l'objet d'une dépréciation en cas de non-recouvrement de créances.

Cordialement,



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Re: Titrisation : parts subordonnées
Ecrit le: 09/09/2014 19:44
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Bonjour,

Tout d'abord, merci pour cette prompte réponse.

J'avais pris connaissance de cet article dans le Lefebvre Comptable, mais j'avais un doute quant au compte à utiliser.

Je comprends que ces parts subordonnées doivent être enregistrées en Valeurs Mobilières de Placements (508 ?), et qu'une provision pour dépréciation, considérée comme une charge financière, devra être constatée en cas de défaut de paiement sur les créances faisant l'objet de ces parts subordonnées.

Bien cordialement.



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